Documents principaux

17 novembre 2012

FCTC/COP/5/1 Rev.1 Ordre du jour provisoire FCTC/COP/5/1 Rev.1 Ordre du jour provisoire

17 novembre 2012

FCTC/COP/5/1 Rev.1 (annotated) Ordre du jour provisoire (‎annoté)‎ FCTC/COP/5/1 Rev.1 (annotated) Ordre du jour provisoire (‎annoté)‎

17 novembre 2012

FCTC/COP/5/2 Projet de rapport sur la vérification des pouvoirs FCTC/COP/5/2 Projet de rapport sur la vérification des pouvoirs

17 novembre 2012

FCTC/COP/5/3 Demande du statut d’observateur à la Conférence des Parties FCTC/COP/5/3 Demande du statut d’observateur à la Conférence des Parties

17 novembre 2012

FCTC/COP/5/4 Rapport du Secrétariat sur ses activités FCTC/COP/5/4 Rapport du Secrétariat sur ses activités

17 novembre 2012

FCTC/COP/5/5 Progrès mondiaux réalisés dans la mise en oeuvre de la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac : principales conclusions FCTC/COP/5/5 Progrès mondiaux réalisés dans la mise en oeuvre de la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac : principales conclusions

17 novembre 2012

FCTC/COP/5/6 Projet de protocole pour éliminer le commerce illicite des produits du tabac FCTC/COP/5/6 Projet de protocole pour éliminer le commerce illicite des produits du tabac

17 novembre 2012

FCTC/COP/5/7 Rapport du Président de l’Organe intergouvernemental de négociation d’un protocole sur le commerce illicite des produits du tabac à la cinquième session de la Conférence des Parties FCTC/COP/5/7 Rapport du Président de l’Organe intergouvernemental de négociation d’un protocole sur le commerce illicite des produits du tabac à la cinquième session de la Conférence des Parties

17 novembre 2012

FCTC/COP/5/8 Projet de directives pour l’application de l’article 6 de la Convention-cadre de l’OMS FCTC/COP/5/8 Projet de directives pour l’application de l’article 6 de la Convention-cadre de l’OMS

17 novembre 2012

FCTC/COP/5/9 Poursuite de l’élaboration des directives partielles pour l’application des articles 9 et 10 de la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac FCTC/COP/5/9 Poursuite de l’élaboration des directives partielles pour l’application des articles 9 et 10 de la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac

17 novembre 2012

FCTC/COP/5/10 Activités de remplacement de la culture du tabac économiquement viables (‎en relation avec les articles 17 et 18 de la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac) FCTC/COP/5/10 Activités de remplacement de la culture du tabac économiquement viables (‎en relation avec les articles 17 et 18 de la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac)

17 novembre 2012

FCTC/COP/5/11 Application de l'article 19 de la Convention : "responsabilité" FCTC/COP/5/11 Application de l'article 19 de la Convention : "responsabilité"

17 novembre 2012

FCTC/COP/5/12 Lutte contre les produits du tabac sans fumée FCTC/COP/5/12 Lutte contre les produits du tabac sans fumée

17 novembre 2012

FCTC/COP/5/13 Inhalateurs électroniques de nicotine, dont les cigarettes électroniques FCTC/COP/5/13 Inhalateurs électroniques de nicotine, dont les cigarettes électroniques

17 novembre 2012

FCTC/COP/5/14 Dispositifs de notification au titre de la Convention-cadre de l’OMS FCTC/COP/5/14 Dispositifs de notification au titre de la Convention-cadre de l’OMS

17 novembre 2012

FCTC/COP/5/15 Ressources financières et mécanismes d’assistance FCTC/COP/5/15 Ressources financières et mécanismes d’assistance

17 novembre 2012

FCTC/COP/5/16 Coopération avec les organisations et organismes internationaux pour le renforcement de la mise en oeuvre de la Convention FCTC/COP/5/16 Coopération avec les organisations et organismes internationaux pour le renforcement de la mise en oeuvre de la Convention

17 novembre 2012

FCTC/COP/5/17 Coopération Sud-Sud et coopération triangulaire pour la mise en oeuvre de la Convention-cadre de l’OMS FCTC/COP/5/17 Coopération Sud-Sud et coopération triangulaire pour la mise en oeuvre de la Convention-cadre de l’OMS

17 novembre 2012

FCTC/COP/5/18 Coopération avec l’Organisation mondiale du Commerce sur les questions de lutte antitabac touchant au commerce FCTC/COP/5/18 Coopération avec l’Organisation mondiale du Commerce sur les questions de lutte antitabac touchant au commerce

17 novembre 2012

FCTC/COP/5/19 Rapport sur l’exécution du plan de travail et du budget 2010-2011 FCTC/COP/5/19 Rapport sur l’exécution du plan de travail et du budget 2010-2011

17 novembre 2012

FCTC/COP/5/20 Rapport intérimaire sur l’exécution du plan de travail et du budget 2012-2013 FCTC/COP/5/20 Rapport intérimaire sur l’exécution du plan de travail et du budget 2012-2013

17 novembre 2012

FCTC/COP/5/21 Arriérés de paiement des contributions volontaires évaluées FCTC/COP/5/21 Arriérés de paiement des contributions volontaires évaluées

17 novembre 2012

FCTC/COP/5/22 Couverture des frais de voyage proposée aux Parties à la Convention-cadre de la OMS FCTC/COP/5/22 Couverture des frais de voyage proposée aux Parties à la Convention-cadre de la OMS

17 novembre 2012

FCTC/COP/5/23 Projet de plan de travail et de budget pour l’exercice 2014-2015 FCTC/COP/5/23 Projet de plan de travail et de budget pour l’exercice 2014-2015

17 novembre 2012

FCTC/COP/5/24 Examen du rôle du Bureau de la Conférence des Parties FCTC/COP/5/24 Examen du rôle du Bureau de la Conférence des Parties

17 novembre 2012

FCTC/COP/5/25 Processus de nomination du Chef du Secrétariat de la Convention FCTC/COP/5/25 Processus de nomination du Chef du Secrétariat de la Convention

17 novembre 2012

FCTC/COP/5/26 Accréditation des organisations non gouvernementales en qualité d’observateurs à la Conférence des Parties FCTC/COP/5/26 Accréditation des organisations non gouvernementales en qualité d’observateurs à la Conférence des Parties

17 novembre 2012

FCTC/COP/5/27 Rev.1 Date et lieu de la sixième session ordinaire de la Conférence des Parties FCTC/COP/5/27 Rev.1 Date et lieu de la sixième session ordinaire de la Conférence des Parties