Documents principaux

20 septembre 2007

COP/2/2007/CD Décisions et documents auxiliaires COP/2/2007/CD Décisions et documents auxiliaires

20 septembre 2007

COP/2/2007/CD Procès-verbaux et rapports des commissions COP/2/2007/CD Procès-verbaux et rapports des commissions

20 septembre 2007

A/FCTC/COP/2/1 Ordre du jour provisoire A/FCTC/COP/2/1 Ordre du jour provisoire

20 septembre 2007

A/FCTC/COP/2/1 Rev.1‎ Ordre du jour A/FCTC/COP/2/1 Rev.1‎ Ordre du jour

20 septembre 2007

A/FCTC/COP/2/2 Rapport du Secrétariat de la Convention et situation de la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac A/FCTC/COP/2/2 Rapport du Secrétariat de la Convention et situation de la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac

20 septembre 2007

A/FCTC/COP/2/3 Rapport du secrétariat intérimaire A/FCTC/COP/2/3 Rapport du secrétariat intérimaire

20 septembre 2007

A/FCTC/COP/2/4 Rapport du groupe spécial interinstitutions des Nations Unies sur la lutte antitabac, conformément à la décision FCTC/COP1(‎13)‎ A/FCTC/COP/2/4 Rapport du groupe spécial interinstitutions des Nations Unies sur la lutte antitabac, conformément à la décision FCTC/COP1(‎13)‎

20 septembre 2007

A/FCTC/COP/2/5 Questions visées dans les décisions prises par la Conférence des Parties qui nécessitent une action pendant l’intersession : ressources financières et mécanismes d’assistance : (‎décision FCTC/COP1(‎13)‎)‎ A/FCTC/COP/2/5 Questions visées dans les décisions prises par la Conférence des Parties qui nécessitent une action pendant l’intersession : ressources financières et mécanismes d’assistance : (‎décision FCTC/COP1(‎13)‎)‎

20 septembre 2007

A/FCTC/COP/2/6 Questions visées dans les décisions prises par la Conférence des parties qui nécessitent une action pendant l’intersession : notification et échange d’informations (‎décision FCTC/COP1(‎14)‎)‎ A/FCTC/COP/2/6 Questions visées dans les décisions prises par la Conférence des parties qui nécessitent une action pendant l’intersession : notification et échange d’informations (‎décision FCTC/COP1(‎14)‎)‎

20 septembre 2007

A/FCTC/COP/2/7 Elaboration de principes directeurs pour l’application de la Convention (‎décision FCTC/COP1(‎15)‎)‎ : article 8 : protection contre l’exposition à la fumée du tabac A/FCTC/COP/2/7 Elaboration de principes directeurs pour l’application de la Convention (‎décision FCTC/COP1(‎15)‎)‎ : article 8 : protection contre l’exposition à la fumée du tabac

20 septembre 2007

A/FCTC/COP/2/8 Elaboration de principes directeurs pour l’application de la Convention (‎décision FCTC/COP1(‎15)‎)‎: article 9 : réglementation des produits A/FCTC/COP/2/8 Elaboration de principes directeurs pour l’application de la Convention (‎décision FCTC/COP1(‎15)‎)‎: article 9 : réglementation des produits

20 septembre 2007

A/FCTC/COP/2/9 Elaboration de protocoles :(‎décision FCTC/COP1(‎16)‎)‎: élaboration d’un modèle de protocole sur le commerce illicite des produits du tabac A/FCTC/COP/2/9 Elaboration de protocoles :(‎décision FCTC/COP1(‎16)‎)‎: élaboration d’un modèle de protocole sur le commerce illicite des produits du tabac

20 septembre 2007

A/FCTC/COP/2/10 Elaboration de protocoles :(‎décision FCTC/COP1(‎16)‎)‎: élaboration d’un modèle de protocole sur la publicité, la promotion et le parrainage transfrontières A/FCTC/COP/2/10 Elaboration de protocoles :(‎décision FCTC/COP1(‎16)‎)‎: élaboration d’un modèle de protocole sur la publicité, la promotion et le parrainage transfrontières

20 septembre 2007

A/FCTC/COP/2/11 Questions visées dans les décisions prises par la Conférence des parties qui nécessitent une action pendant l’intersession : création d’un groupe d’étude sur les cultures de substitution : (‎décision FCTC/COP1(‎17)‎)‎ A/FCTC/COP/2/11 Questions visées dans les décisions prises par la Conférence des parties qui nécessitent une action pendant l’intersession : création d’un groupe d’étude sur les cultures de substitution : (‎décision FCTC/COP1(‎17)‎)‎

20 septembre 2007

A/FCTC/COP/2/12 Elaboration de principes directeurs pour l’application de la Convention : (‎décision FCTC/COP1(‎15)‎)‎: article 11 : conditionnement et étiquetage des produits du tabac : article 12 , article 13 A/FCTC/COP/2/12 Elaboration de principes directeurs pour l’application de la Convention : (‎décision FCTC/COP1(‎15)‎)‎: article 11 : conditionnement et étiquetage des produits du tabac : article 12 , article 13

20 septembre 2007

A/FCTC/COP/2/13 Examen d’un budget et programme de travail de la Conférence des parties pour l’exercice 2008-2009 A/FCTC/COP/2/13 Examen d’un budget et programme de travail de la Conférence des parties pour l’exercice 2008-2009

20 septembre 2007

A/FCTC/COP/2/15 Candidature d’organisations intergouvernementales internationales à la participation en qualité d’observateur à la Conférence des parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac A/FCTC/COP/2/15 Candidature d’organisations intergouvernementales internationales à la participation en qualité d’observateur à la Conférence des parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac

20 septembre 2007

A/FCTC/COP/2/16 [‎Projet de]‎ rapport sur la vérification des pouvoirs A/FCTC/COP/2/16 [‎Projet de]‎ rapport sur la vérification des pouvoirs

20 septembre 2007

A/FCTC/COP/2/17 Premier rapport de la Commission A : (‎projet)‎ A/FCTC/COP/2/17 Premier rapport de la Commission A : (‎projet)‎

20 septembre 2007

A/FCTC/COP/2/18 Deuxième rapport de la Commission A: (‎projet)‎ A/FCTC/COP/2/18 Deuxième rapport de la Commission A: (‎projet)‎

20 septembre 2007

A/FCTC/COP/2/19 Premier rapport de la Commission B A/FCTC/COP/2/19 Premier rapport de la Commission B

20 septembre 2007

A/FCTC/COP/2/20 Deuxième rapport de la Commission B A/FCTC/COP/2/20 Deuxième rapport de la Commission B

20 septembre 2007

A/FCTC/COP/2/21 Troisième rapport de la Commission B A/FCTC/COP/2/21 Troisième rapport de la Commission B

20 septembre 2007

A/FCTC/COP/2/22 Troisième rapport de la Commission A A/FCTC/COP/2/22 Troisième rapport de la Commission A