Chère Dre Adriana Blanco Marquizo, Cheffe du Secrétariat de la Convention-cadre de l’OMS,
Cher Dr Tedros, Directeur général de l’OMS,
Excellences,
Honorables délégués et chers participants,
C’est un plaisir et un honneur pour moi de m’adresser à la deuxième session de la Réunion des Parties au Protocole pour éliminer le commerce illicite des produits du tabac.
La récente pandémie de COVID-19 a entraîné des mesures de restriction de la circulation des personnes à travers le monde, mais les autorités douanières se sont employées à faciliter la circulation transfrontières des marchandises essentielles en vue de maintenir l’économie à flot.
À cet égard, je tiens à remercier l’OMS pour sa coopération dans la mise à jour de la liste des médicaments et des vaccins essentiels ayant permis à l’OMD d’établir la liste SH correspondante en vue d’en faciliter les échanges et les procédures douanières et d’assurer la continuité de la chaîne d’approvisionnement.
Par ailleurs, afin de protéger la santé des citoyens, l’OMD a organisé ces deux dernières années à l’échelle mondiale des opérations visant à détecter les contrefaçons de médicaments, de vaccins et de fournitures médicales aux frontières. Cela nous a permis de saisir des millions de produits médicaux falsifiés et de réunir des renseignements utiles.
Plus généralement, au cours de la pandémie, après une chute initiale de courte durée, le volume des échanges de marchandises licites et illicites a repris à la hausse, y compris ceux des produits du tabac.
L’OMD et ses 183 Membres se sont engagés à lutter contre le commerce illicite du tabac en soutenant la mise en œuvre de la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac et du Protocole pour éliminer le commerce illicite des produits du tabac.
Même sous le coup de la pandémie, de nombreux agents des douanes sont restés à pied d’œuvre aux frontières des quatre coins du monde pour détecter les activités de contrebande de tabac et protéger la santé des citoyens et les recettes publiques.
Ils appliquent une technique de gestion des risques fondée sur la réception de données commerciales provenant des entreprises et sur l’échange d’informations, et utilisent diverses technologies, telles que des équipements de détection et des scanners.
Pour soutenir ces efforts, l’OMD organise des opérations régionales et internationales visant à renforcer les réseaux régionaux et internationaux de coopération douanière. Certaines ont déjà été menées à bien juste avant la pandémie dans la région Asie/Pacifique et dans les Balkans, et ont été couronnées de succès, et d’autres sont en cours actuellement dans les régions d’Europe, d’Asie et d’Afrique du Nord.
Dans le même esprit, l’OMD a créé un groupe d’experts virtuel mondial fermé appelé TobaccoNet, récemment devenu ExciseNet afin d’inclure d’autres produits soumis à des droits d’accise élevés tels que les produits à base d’alcool. Il est chargé de faciliter l’échange d’informations et de renseignements sur les saisies et les envois suspects, ainsi que sur les nouvelles tendances en matière de contrebande, notamment les modus operandi et les groupes criminels.
L’OMD révise également régulièrement son Recueil sur la gestion des risques en matière douanière et ses autres documents d’orientation afin d’aider les douanes à lutter efficacement contre la fraude commerciale, et notamment contre le commerce illicite des produits du tabac.
Par ailleurs, l’OMD a commencé à travailler avec l’OMS sur la Convention-cadre pour la lutte antitabac avant même que le Secrétariat de la Convention, qui fait également office de Secrétariat du Protocole, ne soit créé.
À la suite du Protocole d’accord concernant la coopération entre l’OMD et l’OMS, signé en juillet 2002 et prévoyant une coopération dans la lutte contre la contrebande de tabac, l’OMD a soutenu les travaux de l’Organe intergouvernemental de négociation, chargé de rédiger et de négocier un protocole sur le commerce illicite des produits du tabac.
Après l’adoption du Protocole par la Conférence des Parties à sa cinquième session, j’ai signé avec le Secrétariat de la Convention-cadre de l’OMS, en mars 2014, une déclaration d’intention visant à resserrer la collaboration entre les deux organisations.
Concrètement, les représentants du Secrétariat de la Convention-cadre de l’OMS ont été invités à présenter lors de la session du Comité de la lutte contre la fraude de l’OMD les dispositions spécifiques du Protocole relatives aux douanes, et notamment à l’instauration d’un système de suivi et de traçabilité, aux mesures de détection et de répression et à la coopération internationale.
Pour sa part, l’OMD a fourni l’expertise douanière pertinente, indispensable à la mise en œuvre du Protocole, et a exhorté ses Membres à apporter leur contribution au Protocole au niveau national.
Pour conclure, je tiens à féliciter les organisateurs de cet événement et à vous souhaiter à toutes et à tous une réunion couronnée de succès. Soyez assurés que l’OMD continuera de contribuer à la lutte contre le commerce illicite du tabac afin de soutenir, en sa qualité d’observateur, l’objectif principal du Protocole.
Merci.