Décisions

17 novembre 2025

FCTC/COP11(1) Adoption de l’ordre du jour

17 novembre 2025

FCTC/COP11(2) Demandes de statut d’observateur à la Conférence des Parties

17 novembre 2025

FCTC/COP11(3) Élection à la présidence et à la vice-présidence des Commissions A et B

17 novembre 2025

FCTC/COP11(4) Pouvoirs des participants et participantes

17 novembre 2025

FCTC/COP11(5) Activités prospectives de lutte antitabac (en relation avec l’article 2.1 de la Convention-cadre de l’OMS)

17 novembre 2025

FCTC/COP11(6) Application de l’article 19 de la Convention-cadre de l’OMS sur la responsabilité

17 novembre 2025

FCTC/COP11(7) Contributions évaluées

17 novembre 2025

FCTC/COP11(8) Examen de l’accréditation des organisations non gouvernementales ayant le statut d’observateur auprès de la Conférence des Parties

17 novembre 2025

FCTC/COP11(9) Fumée et aérosols interdits dans les locaux des Nations Unies

17 novembre 2025

FCTC/COP11(10) Application de l’article 18 de la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac

17 novembre 2025

FCTC/COP11(11) Plan de travail et budget pour l’exercice 2026-2027

17 novembre 2025

FCTC/COP11(12) Mobilisation par les Parties de ressources durables pour la lutte antitabac

17 novembre 2025

FCTC/COP11(13) Date et lieu de la douzième session de la Conférence des Parties

17 novembre 2025

FCTC/COP11(14) Élection à la présidence et à la vice-présidence de la Conférence des Parties