Documents principaux

1 décembre 2025

FCTC/COP/11/1 Ordre du jour provisoire FCTC/COP/11/1 Ordre du jour provisoire

1 décembre 2025

FCTC/COP/11/1 Ordre du jour provisoire annoté FCTC/COP/11/1 Ordre du jour provisoire annoté

1 décembre 2025

FCTC/COP/11/2 Pouvoirs des participants et participantes FCTC/COP/11/2 Pouvoirs des participants et participantes

1 décembre 2025

FCTC/COP/11/3 Demandes de statut d’observateur à la Conférence des Parties FCTC/COP/11/3 Demandes de statut d’observateur à la Conférence des Parties

1 décembre 2025

FCTC/COP/11/4 Progrès mondiaux dans la mise en oeuvre de la Convention-cadre de l’OMS FCTC/COP/11/4 Progrès mondiaux dans la mise en oeuvre de la Convention-cadre de l’OMS

1 décembre 2025

FCTC/COP/11/5 Activités prospectives de lutte antitabac (en relation avec l’article 2.1 de la Convention-cadre de l’OMS) FCTC/COP/11/5 Activités prospectives de lutte antitabac (en relation avec l’article 2.1 de la Convention-cadre de l’OMS)

1 décembre 2025

FCTC/COP/11/6 Responsabilité (article 19 de la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac) FCTC/COP/11/6 Responsabilité (article 19 de la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac)

1 décembre 2025

FCTC/COP/11/7 Protection de l’environnement et de la santé des personnes (Article 18 de la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac) FCTC/COP/11/7 Protection de l’environnement et de la santé des personnes (Article 18 de la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac)

1 décembre 2025

FCTC/COP/11/8 Réglementation de la composition des produits du tabac et réglementation des informations sur les produits du tabac à communiquer (articles 9 et 10 de la Convention-cadre de l’OMS) FCTC/COP/11/8 Réglementation de la composition des produits du tabac et réglementation des informations sur les produits du tabac à communiquer (articles 9 et 10 de la Convention-cadre de l’OMS)

1 décembre 2025

FCTC/COP/11/9 Réglementation de la composition des produits du tabac et réglementation des informations sur les produits du tabac à communiquer (articles 9 et 10 de la Convention-cadre de l’OMS) FCTC/COP/11/9 Réglementation de la composition des produits du tabac et réglementation des informations sur les produits du tabac à communiquer (articles 9 et 10 de la Convention-cadre de l’OMS)

1 décembre 2025

FCTC/COP/11/10 Mise en oeuvre de mesures visant à prévenir et à réduire la consommation de tabac, l’addiction nicotinique et l’exposition à la fumée du tabac, et protection de ces mesures contre les intérêts commerciaux et autres de l’industrie du tabac FCTC/COP/11/10 Mise en oeuvre de mesures visant à prévenir et à réduire la consommation de tabac, l’addiction nicotinique et l’exposition à la fumée du tabac, et protection de ces mesures contre les intérêts commerciaux et autres de l’industrie du tabac

1 décembre 2025

FCTC/COP/11/11 Mécanisme volontaire d’examen et de soutien entre pairs pour la mise en œuvre FCTC/COP/11/11 Mécanisme volontaire d’examen et de soutien entre pairs pour la mise en œuvre

1 décembre 2025

FCTC/COP/11/12 Rapport de situation et rapports sur l’exécution FCTC/COP/11/12 Rapport de situation et rapports sur l’exécution

1 décembre 2025

FCTC/COP/11/13 Projet de plan de travail et de budget pour l’exercice 2026-2027 FCTC/COP/11/13 Projet de plan de travail et de budget pour l’exercice 2026-2027

1 décembre 2025

FCTC/COP/11/14 Paiement des contributions évaluées et mesures pour réduire le nombre de Parties redevables d’arriérés FCTC/COP/11/14 Paiement des contributions évaluées et mesures pour réduire le nombre de Parties redevables d’arriérés

1 décembre 2025

FCTC/COP/11/15 Examen de l’accréditation des organisations non gouvernementales ayant le statut d’observateur auprès de la Conférence des Parties FCTC/COP/11/15 Examen de l’accréditation des organisations non gouvernementales ayant le statut d’observateur auprès de la Conférence des Parties

1 décembre 2025

FCTC/COP/11/16 Renforcer les synergies entre la Conférence des Parties et l’Assemblée mondiale de la Santé FCTC/COP/11/16 Renforcer les synergies entre la Conférence des Parties et l’Assemblée mondiale de la Santé

28 juillet 2025

FCTC/COP/11/17 Date et lieu de la douzième session dela Conférence des Parties FCTC/COP/11/17 Date et lieu de la douzième session dela Conférence des Parties

28 juillet 2025

FCTC/COP/11/18 Élection à la présidence et à la vice-présidence de laConférence des Parties FCTC/COP/11/18 Élection à la présidence et à la vice-présidence de laConférence des Parties

28 juillet 2025

FCTC/COP/11/B/R/1 Premier rapport de la Commission B (Projet) FCTC/COP/11/B/R/1 Premier rapport de la Commission B (Projet)

28 juillet 2025

FCTC/COP/11/B/R/2 Deuxième rapport de la Commission B (Projet) FCTC/COP/11/B/R/2 Deuxième rapport de la Commission B (Projet)

28 juillet 2025

FCTC/COP/11/A/R/1 Premier rapport de la Commission A (Projet) FCTC/COP/11/A/R/1 Premier rapport de la Commission A (Projet)

28 juillet 2025

FCTC/COP/11/A/R/2 Deuxième rapport de la Commission A (Projet) FCTC/COP/11/A/R/2 Deuxième rapport de la Commission A (Projet)

28 juillet 2025

FCTC/COP/11/B/R/3 Troisième rapport de la Commission B (Projet) FCTC/COP/11/B/R/3 Troisième rapport de la Commission B (Projet)

28 juillet 2025

FCTC/COP/11/B/R/4 Quatrième rapport de la Commission B (Projet) FCTC/COP/11/B/R/4 Quatrième rapport de la Commission B (Projet)