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Comptes rendus intégraux des réunions plénières de la CdP10
Décisions
19 mai 2023
FCTC/COP10(1) Procédures spéciales applicables à la conduite des travaux de la dixième session a minima de la Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS
FCTC/COP10(1) Procédures spéciales applicables à la conduite des travaux de la dixième session a minima de la Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS
19 mai 2023
FCTC/COP10(2) Pouvoirs des participants
FCTC/COP10(2) Pouvoirs des participants
19 mai 2023
FCTC/COP10(3) Plan de travail et budget transitoires pour l’exercice 2024-2025
FCTC/COP10(3) Plan de travail et budget transitoires pour l’exercice 2024-2025
19 mai 2023
FCTC/COP10(4) Suspension de la session
FCTC/COP10(4) Suspension de la session
19 mai 2023
FCTC/COP10(5) Adoption de l’ordre du jour
FCTC/COP10(5) Adoption de l’ordre du jour
19 mai 2023
FCTC/COP10(6) Demandes de statut d’observateur à la Conférence des Parties
FCTC/COP10(6) Demandes de statut d’observateur à la Conférence des Parties
19 mai 2023
FCTC/COP10(7) Élection du président et des vice-présidents des Commissions A et B
FCTC/COP10(7) Élection du président et des vice-présidents des Commissions A et B
19 mai 2023
FCTC/COP10(8) Pouvoirs des participants
FCTC/COP10(8) Pouvoirs des participants
19 mai 2023
FCTC/COP10(9) Date et lieu de la onzième session de la Conférence des Parties
FCTC/COP10(9) Date et lieu de la onzième session de la Conférence des Parties
19 mai 2023
FCTC/COP10(10) Élection du président et des vice-présidents de la Conférence des Parties
FCTC/COP10(10) Élection du président et des vice-présidents de la Conférence des Parties
19 mai 2023
FCTC/COP10(11) Déclaration de Panama
FCTC/COP10(11) Déclaration de Panama
19 mai 2023
FCTC/COP10(12) Activités prospectives de lutte antitabac (en relation avec l’article 2.1 de la Convention-cadre de l’OMS)
FCTC/COP10(12) Activités prospectives de lutte antitabac (en relation avec l’article 2.1 de la Convention-cadre de l’OMS)
19 mai 2023
FCTC/COP10(13) Application de l’article 19 de la Convention-cadre de l’OMS : Responsabilité
FCTC/COP10(13) Application de l’article 19 de la Convention-cadre de l’OMS : Responsabilité
19 mai 2023
FCTC/COP10(14) Application de l’article 18 de la Convention-cadre de l’OMS pourla lutte antitabac
FCTC/COP10(14) Application de l’article 18 de la Convention-cadre de l’OMS pourla lutte antitabac
19 mai 2023
FCTC/COP10(15) Stratégie mondiale pour accélérer la lutte antitabac : faire avancer le développement durable par la mise en oeuvre de la Convention-cadre de l’OMS 2019-2025
FCTC/COP10(15) Stratégie mondiale pour accélérer la lutte antitabac : faire avancer le développement durable par la mise en oeuvre de la Convention-cadre de l’OMS 2019-2025
19 mai 2023
FCTC/COP10(16) Fonds d’investissement de la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac
FCTC/COP10(16) Fonds d’investissement de la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac
19 mai 2023
FCTC/COP10(17) Contributions évaluées
FCTC/COP10(17) Contributions évaluées
19 mai 2023
FCTC/COP10(18) Examen de l’accréditation des organisations non gouvernementales ayant le statut d’observateur auprès de la Conférence des Parties
FCTC/COP10(18) Examen de l’accréditation des organisations non gouvernementales ayant le statut d’observateur auprès de la Conférence des Parties
19 mai 2023
FCTC/COP10(19) Améliorer le système de notification de la Convention-cadre de l’OMS
FCTC/COP10(19) Améliorer le système de notification de la Convention-cadre de l’OMS
19 mai 2023
FCTC/COP10(20) Contribution de la Convention-cadre de l’OMS à la promotion et à l’exercice des droits humains
FCTC/COP10(20) Contribution de la Convention-cadre de l’OMS à la promotion et à l’exercice des droits humains
19 mai 2023
FCTC/COP10(21) Nomination du Chef du Secrétariat de la Convention etrenouvellement de son mandat
FCTC/COP10(21) Nomination du Chef du Secrétariat de la Convention etrenouvellement de son mandat
19 mai 2023
FCTC/COP10(22) Mécanisme volontaire d’examen et de soutien entre pairs pour la mise en oeuvre
FCTC/COP10(22) Mécanisme volontaire d’examen et de soutien entre pairs pour la mise en oeuvre
19 mai 2023
FCTC/COP10(23) Directives spécifiques sur la publicité en faveur du tabac, la promotion et le parrainage transfrontières et la représentation du tabac dans les médias de divertissement aux fins de l’application de l’article 13
FCTC/COP10(23) Directives spécifiques sur la publicité en faveur du tabac, la promotion et le parrainage transfrontières et la représentation du tabac dans les médias de divertissement aux fins de l’application de l’article 13
19 mai 2023
FCTC/COP10(24) Amendements au Règlement intérieur de la Conférence des Parties
FCTC/COP10(24) Amendements au Règlement intérieur de la Conférence des Parties
19 mai 2023
FCTC/COP10(25) Plan de travail et budget pour l’exercice 2024-2025
FCTC/COP10(25) Plan de travail et budget pour l’exercice 2024-2025