Documents principaux

FCTC/COP/10/1 Ordre du jour provisoire

FCTC/COP/10/1 Ordre du jour provisoire (‎annoté)‎

FCTC/COP/10/1 Add.1 Ordre du jour provisoire supplémentaire

FCTC/COP/10/2 Pouvoirs des participants

FCTC/COP/10/3 Demandes de statut d’observateur auprès de la Conférence des Parties

FCTC/COP/10/4 Progrès mondiaux dans la mise en œuvre de la Convention-cadre de l’OMS

FCTC/COP/10/5 Application des articles 9 et 10 dela Convention-cadre de l’OMSpour la lutte antitabac

FCTC/COP/10/6 Application des articles 9 et 10 de la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac (réglementation de la composition des produits du tabac et réglementation des informations sur les produits du tabac à communiquer)

FCTC/COP/10/7 Rapport de situation sur les questions techniques relatives aux articles 9 & 10 (Réglementation de la composition des produits du tabac & Réglementation des informations sur les produits du tabac à communiquer, y compris...)

FCTC/COP/10/8 Publicité en faveur du tabac, promotion et parrainage : représentation du tabac dans les médias de divertissement

FCTC/COP/10/9 Difficultés posées par les produits du tabac nouveaux et émergents et classification de ces produits

FCTC/COP/10/10 Rapport complet sur les travaux de recherche et les données factuelles portant sur les produits du tabac nouveaux et émergents, en particulier les produits du tabac chauffés, conformément aux alinéas 2.a)-d) de la décision FCTC/COP8(22)

FCTC/COP/10/11 Activités prospectives de lutte antitabac (en relation avec l’article 2.1 de la Convention-cadre de l’OMS)

FCTC/COP/10/12 Application de l’article 19 de la Convention-cadre de l’OMS : Responsabilité

FCTC/COP/10/13 Améliorer le système de notification de la Convention-cadre de l’OMS

FCTC/COP/10/14 Mécanisme d’examen de la mise en oeuvre

FCTC/COP/10/15 Contribution de la Convention-cadre de l’OMS à la promotion et à l’exercice des droits humains

FCTC/COP/10/16 Rapport de situation et rapports sur l’exécution

FCTC/COP/10/17 Projet de plan de travail et de budget pour l’exercie 2024-2025

FCTC/COP/10/18 Fonds d’investissement de la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac

FCTC/COP/10/19 Rev.1 Paiement des contributions évaluées et mesures pour réduire le nombre de Parties redevables d’arriérés

FCTC/COP/10/20 Examen de l’accréditation des organisations non gouvernementales ayant le statut d’observateur auprès de la Conférence des Parties

FCTC/COP/10/21 Amendements éventuels au Règlement intérieur de la Conférence des Parties

FCTC/COP/10/22 "Renforcer les synergies entre la Conférence desParties et l’Assemblée mondiale de la Santé"

FCTC/COP/10/23 Nomination du Chef du Secrétariat de la Convention

FCTC/COP/10/24 Date et lieu de la onzième session de la Conférence des Parties

FCTC/COP/10/25 Élection du président et des vice-présidents de la Conférence des Parties

FCTC/COP10/26 Rapport de la dixième session de la Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac

FCTC/COP/10/27 Procédures spéciales applicables à la conduite des travaux de la dixième session a minima de la Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS

FCTC/COP/10/28 Suspension de la session

Rapports des commissions

(Projet) FCTC/COP/10/B/R/1 Premier rapport de la Commission B

(Projet) FCTC/COP/10/A/R/1 Premier rapport de la Commission A

(Projet) FCTC/COP/10/B/R/2 Deuxième rapport de la Commission B

(Projet) FCTC/COP/10/A/R/2 Deuxième rapport de la Commission A

(Projet) FCTC/COP/10/B/R/3 Troisième rapport de la Commission B

(Projet) FCTC/COP/10/B/R/4 Quatrième rapport de la Commission B

(Projet) FCTC/COP/10/A/R/3 Troisième rapport de la Commission A

(Projet) FCTC/COP/10/B/R/5 Cinquième rapport de la Commission B