Documents principaux

23 novembre 2008

FCTC/COP/3/1 Ordre du jour provisoire FCTC/COP/3/1 Ordre du jour provisoire

23 novembre 2008

FCTC/COP/3/2 Demande du statut d’observateur à la Conférence des parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac : demande de la Fédération internationale de l’Industrie du Médicament FCTC/COP/3/2 Demande du statut d’observateur à la Conférence des parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac : demande de la Fédération internationale de l’Industrie du Médicament

23 novembre 2008

FCTC/COP/3/3 Rapport du secrétariat de la Convention et situation de la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac FCTC/COP/3/3 Rapport du secrétariat de la Convention et situation de la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac

23 novembre 2008

FCTC/COP/3/4 Rapport de l’Organe intergouvernemental de négociation à la troisième session de la Conférence des parties sur l’état d’avancement de ses travaux FCTC/COP/3/4 Rapport de l’Organe intergouvernemental de négociation à la troisième session de la Conférence des parties sur l’état d’avancement de ses travaux

23 novembre 2008

FCTC/COP/3/5 Elaboration de directives pour l’application de l’article 5.3 de la Convention FCTC/COP/3/5 Elaboration de directives pour l’application de l’article 5.3 de la Convention

23 novembre 2008

FCTC/COP/3/6 Elaboration de directives pour l’application des articles 9 et 10 de la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac FCTC/COP/3/6 Elaboration de directives pour l’application des articles 9 et 10 de la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac

23 novembre 2008

FCTC/COP/3/7 Elaboration de directives pour l’application de l’article 11 de la Convention FCTC/COP/3/7 Elaboration de directives pour l’application de l’article 11 de la Convention

23 novembre 2008

FCTC/COP/3/8 Elaboration de directives pour l’application de l’article 12 de la Convention (‎décision FCTC/COP2(‎14)‎) FCTC/COP/3/8 Elaboration de directives pour l’application de l’article 12 de la Convention (‎décision FCTC/COP2(‎14)‎)

23 novembre 2008

FCTC/COP/3/9 Elaboration de directives pour l’application de l’article 13 de la Convention FCTC/COP/3/9 Elaboration de directives pour l’application de l’article 13 de la Convention

23 novembre 2008

FCTC/COP/3/10 Rapport sur la dépendance à l’égard du tabac et le sevrage tabagique (‎en relation avec l’article 14 de la Convention (‎décision FCTC/COP2(‎14)‎)‎ FCTC/COP/3/10 Rapport sur la dépendance à l’égard du tabac et le sevrage tabagique (‎en relation avec l’article 14 de la Convention (‎décision FCTC/COP2(‎14)‎)‎

23 novembre 2008

FCTC/COP/3/11 Groupe d’étude sur les activités de remplacement de la culture du tabac économiquement viables (‎en relation avec les articles 17 et 18 de la convention)‎ FCTC/COP/3/11 Groupe d’étude sur les activités de remplacement de la culture du tabac économiquement viables (‎en relation avec les articles 17 et 18 de la convention)‎

23 novembre 2008

FCTC/COP/3/12 Ressources financières et mécanismes d’assistance – mise en oeuvre des décisions FCTC/COP1(‎13)‎ et FCTC/COP2(‎10)‎ de la Conférence des parties : rapport de situation du Secrétariat de la Convention FCTC/COP/3/12 Ressources financières et mécanismes d’assistance – mise en oeuvre des décisions FCTC/COP1(‎13)‎ et FCTC/COP2(‎10)‎ de la Conférence des parties : rapport de situation du Secrétariat de la Convention

23 novembre 2008

FCTC/COP/3/13 Rapport de l’initiative pour un monde sans tabac de l’OMS sur les activités entreprises plus spécialement pour mettre en œuvre la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac (‎décision FCTC/COP2(‎10)‎)‎ FCTC/COP/3/13 Rapport de l’initiative pour un monde sans tabac de l’OMS sur les activités entreprises plus spécialement pour mettre en œuvre la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac (‎décision FCTC/COP2(‎10)‎)‎

23 novembre 2008

FCTC/COP/3/14 Rapports des Parties reçus par le Secrétariat de la Convention et progrès réalisés au niveau international dans la mise en œuvre de la Convention (‎Décision FCTC/COP1(‎14)‎)‎ : deuxième rapport récapitulatif FCTC/COP/3/14 Rapports des Parties reçus par le Secrétariat de la Convention et progrès réalisés au niveau international dans la mise en œuvre de la Convention (‎Décision FCTC/COP1(‎14)‎)‎ : deuxième rapport récapitulatif

23 novembre 2008

FCTC/COP/3/15 Instrument de notification – modèle révisé de questionnaire pour les questions relevant du groupe 1 (‎décision FCTC/COP2(‎9)‎)‎ FCTC/COP/3/15 Instrument de notification – modèle révisé de questionnaire pour les questions relevant du groupe 1 (‎décision FCTC/COP2(‎9)‎)‎

23 novembre 2008

FCTC/COP/3/16 Rev.1 Instrument de notification : questions relevant du groupe 2 FCTC/COP/3/16 Rev.1 Instrument de notification : questions relevant du groupe 2

23 novembre 2008

FCTC/COP/3/17 Examen d’un logo pour la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac FCTC/COP/3/17 Examen d’un logo pour la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac

23 novembre 2008

FCTC/COP/3/18 Rapport sur l’exécution du budget et du plan de travail 2006-2007 : (‎décision FCTC/COP2(‎11)‎)‎ : rapport du Secretariat FCTC/COP/3/18 Rapport sur l’exécution du budget et du plan de travail 2006-2007 : (‎décision FCTC/COP2(‎11)‎)‎ : rapport du Secretariat

23 novembre 2008

FCTC/COP/3/19 Rapport intérimaire sur l’exécution du budget et du plan de travail 2008-2009 : rapport du Secrétariat de la Convention FCTC/COP/3/19 Rapport intérimaire sur l’exécution du budget et du plan de travail 2008-2009 : rapport du Secrétariat de la Convention

23 novembre 2008

FCTC/COP/3/20 Prochains budget et plan de travail de la Conférence des Parties : Note du Secrétariat de la Convention FCTC/COP/3/20 Prochains budget et plan de travail de la Conférence des Parties : Note du Secrétariat de la Convention

23 novembre 2008

FCTC/COP/3/21 [‎Projet de]‎ Rapport sur la vérification des pouvoirs FCTC/COP/3/21 [‎Projet de]‎ Rapport sur la vérification des pouvoirs

23 novembre 2008

FCTC/COP/3/22 Premier rapport de la Commission A (‎projet)‎ FCTC/COP/3/22 Premier rapport de la Commission A (‎projet)‎

23 novembre 2008

FCTC/COP/3/23 Premier rapport de la Commission B (‎projet)‎ FCTC/COP/3/23 Premier rapport de la Commission B (‎projet)‎