18 novembre 2021

FCTC/MOP/2/9 Barème et mécanisme des contributions évaluées et autres ressources FCTC/MOP/2/9 Barème et mécanisme des contributions évaluées et autres ressources

18 novembre 2021

FCTC/MOP/2/5 Progrès mondiaux réalisés dans la mise en œuvre du Protocole pour éliminer le commerce illicite des produits du tabac FCTC/MOP/2/5 Progrès mondiaux réalisés dans la mise en œuvre du Protocole pour éliminer le commerce illicite des produits du tabac

18 novembre 2021

FCTC/MOP/2/15 Date et lieu de la troisième session ordinaire de la Réunion des Parties FCTC/MOP/2/15 Date et lieu de la troisième session ordinaire de la Réunion des Parties

18 novembre 2021

FCTC/MOP/2/13 Nomination du Chef du Secrétariat de la Convention FCTC/MOP/2/13 Nomination du Chef du Secrétariat de la Convention

18 novembre 2021

FCTC/MOP/2/11 Projet de plan de travail et de budget pour l’exercice 2022-2023 FCTC/MOP/2/11 Projet de plan de travail et de budget pour l’exercice 2022-2023

18 novembre 2021

FCTC/MOP/2/10/REV.1 Rapport de situation et rapport sur l’exécution FCTC/MOP/2/10/REV.1 Rapport de situation et rapport sur l’exécution

18 novembre 2021

FCTC/MOP/2/3 Procédures spéciales applicables à la conduite des travaux de la deuxième session de la Réunion des Parties au Protocole pour éliminer le commerce illicite des produits du tabac FCTC/MOP/2/3 Procédures spéciales applicables à la conduite des travaux de la deuxième session de la Réunion des Parties au Protocole pour éliminer le commerce illicite des produits du tabac

18 novembre 2021

FCTC/MOP/2/6 Rapport du Groupe de travail sur les systèmes de suivi et de traçabilité, y compris le point focal mondial pour l’échange d’informations et les marques uniques d’identification sur les paquets et les cartouches de cigarettes (article 8) FCTC/MOP/2/6 Rapport du Groupe de travail sur les systèmes de suivi et de traçabilité, y compris le point focal mondial pour l’échange d’informations et les marques uniques d’identification sur les paquets et les cartouches de cigarettes (article 8)

18 novembre 2021

FCTC/MOP/2/1(annotated) Ordre du jour provisoire (annoté) FCTC/MOP/2/1(annotated) Ordre du jour provisoire (annoté)

18 novembre 2021

FCTC/MOP/2/12 Stratégies du Secrétariat de la Convention pour la levée de fonds : proposition de création d’un fonds d’investissement FCTC/MOP/2/12 Stratégies du Secrétariat de la Convention pour la levée de fonds : proposition de création d’un fonds d’investissement

18 novembre 2021

FCTC/MOP/2/7 Assistance et coopération FCTC/MOP/2/7 Assistance et coopération

18 novembre 2021

FCTC/MOP/2/14 Déclaration d’intérêts destinée aux membres du Bureau et aux coordonnateurs régionaux de la Réunion des Parties FCTC/MOP/2/14 Déclaration d’intérêts destinée aux membres du Bureau et aux coordonnateurs régionaux de la Réunion des Parties

18 novembre 2021

FCTC/MOP/2/2 Pouvoirs des participants FCTC/MOP/2/2 Pouvoirs des participants

18 novembre 2021

FCTC/MOP/2/4 Demandes de statut d’observateur auprès de la Réunion des Parties FCTC/MOP/2/4 Demandes de statut d’observateur auprès de la Réunion des Parties

18 novembre 2021

FCTC/MOP/2/8 Ressources financières et mécanismes d’assistance : progrès réalisés dans l’élaboration de la stratégie d’aide à la mise en œuvre du Protocole FCTC/MOP/2/8 Ressources financières et mécanismes d’assistance : progrès réalisés dans l’élaboration de la stratégie d’aide à la mise en œuvre du Protocole

18 novembre 2021

FCTC/MOP/2/16 Élection du président et des vice-présidents de la Réunion des Parties FCTC/MOP/2/16 Élection du président et des vice-présidents de la Réunion des Parties

18 novembre 2021

FCTC/MOP/2/1 Ordre du jour provisoire FCTC/MOP/2/1 Ordre du jour provisoire

18 novembre 2021

(Draft) FCTC/MOP/2/A/R/1 Premier rapport de la Commission A (Draft) FCTC/MOP/2/A/R/1 Premier rapport de la Commission A

18 novembre 2021

(Draft) FCTC/MOP/2/A/R/2 Deuxième rapport de la Commission A (Draft) FCTC/MOP/2/A/R/2 Deuxième rapport de la Commission A

18 novembre 2021

(Draft) FCTC/MOP/2/B/R/1 Premier rapport de la Commission B (Draft) FCTC/MOP/2/B/R/1 Premier rapport de la Commission B

18 novembre 2021

(Draft) FCTC/MOP/2/B/R/2 Deuxième rapport de la Commission B (Draft) FCTC/MOP/2/B/R/2 Deuxième rapport de la Commission B