Documents principaux

15 février 2024

FCTC/MOP/3/1 Ordre du jour provisoire FCTC/MOP/3/1 Ordre du jour provisoire

15 février 2024

FCTC/MOP/3/1 Ordre du jour provisoire (annoté) FCTC/MOP/3/1 Ordre du jour provisoire (annoté)

15 février 2024

FCTC/MOP/3/1 Ordre du jour provisoire (abrégé) FCTC/MOP/3/1 Ordre du jour provisoire (abrégé)

15 février 2024

FCTC/MOP/3/2 Pouvoirs des participants FCTC/MOP/3/2 Pouvoirs des participants

15 février 2024

FCTC/MOP/3/3 Demandes de statut d’observateur auprès de la Réunion des Parties FCTC/MOP/3/3 Demandes de statut d’observateur auprès de la Réunion des Parties

15 février 2024

FCTC/MOP/3/4 Progrès mondiaux réalisés dans la mise en œuvre du Protocole pour éliminer le commerce illicite des produits du tabac FCTC/MOP/3/4 Progrès mondiaux réalisés dans la mise en œuvre du Protocole pour éliminer le commerce illicite des produits du tabac

15 février 2024

FCTC/MOP/3/5 Instauration de systèmes de suivi et de traçabilité, y compris d’un point focal mondial pour l’échange d’informations (article 8) FCTC/MOP/3/5 Instauration de systèmes de suivi et de traçabilité, y compris d’un point focal mondial pour l’échange d’informations (article 8)

15 février 2024

FCTC/MOP/3/6 Feuille de route, calendrier et étapes à suivre poureffectuer des travaux de recherche fondés surdes données factuelles (articles 6.5 et 13.2) FCTC/MOP/3/6 Feuille de route, calendrier et étapes à suivre poureffectuer des travaux de recherche fondés surdes données factuelles (articles 6.5 et 13.2)

15 février 2024

FCTC/MOP/3/7 Notification et échange d’informations au titre du Protocole (notamment aux fins d’améliorer le système de notification du Protocole) FCTC/MOP/3/7 Notification et échange d’informations au titre du Protocole (notamment aux fins d’améliorer le système de notification du Protocole)

15 février 2024

FCTC/MOP/3/8 Rapport de situation et rapports sur l’exécution FCTC/MOP/3/8 Rapport de situation et rapports sur l’exécution

15 février 2024

FCTC/MOP/3/9 Projet de plan de travail et de budget pour l’exercice 2024-2025 FCTC/MOP/3/9 Projet de plan de travail et de budget pour l’exercice 2024-2025

15 février 2024

FCTC/MOP/3/10 Rev.1 Paiement des contributions évaluées et mesures pour réduire le nombre de Parties redevables d’arriérés FCTC/MOP/3/10 Rev.1 Paiement des contributions évaluées et mesures pour réduire le nombre de Parties redevables d’arriérés

15 février 2024

FCTC/MOP/3/11 Fonds d’investissement pour la mise en oeuvre du Protocole pour éliminer le commerce illicite des produits du tabac FCTC/MOP/3/11 Fonds d’investissement pour la mise en oeuvre du Protocole pour éliminer le commerce illicite des produits du tabac

15 février 2024

FCTC/MOP/3/12 Examen de l’accréditationdes organisations non gouvernementalesayant le statut d’observateur à la Réunion des Parties FCTC/MOP/3/12 Examen de l’accréditationdes organisations non gouvernementalesayant le statut d’observateur à la Réunion des Parties

15 février 2024

FCTC/MOP/3/13 Amendements éventuels au Règlement intérieur de la Réunion des Parties FCTC/MOP/3/13 Amendements éventuels au Règlement intérieur de la Réunion des Parties

15 février 2024

FCTC/MOP/3/14 Nomination du Chef du Secrétariat de la Convention FCTC/MOP/3/14 Nomination du Chef du Secrétariat de la Convention

15 février 2024

FCTC/MOP/3/15 Date et lieu de la quatrième session de la Réunion des Parties FCTC/MOP/3/15 Date et lieu de la quatrième session de la Réunion des Parties

15 février 2024

FCTC/MOP/3/16 Élection du président et des vice-présidents de la Réunion des Parties FCTC/MOP/3/16 Élection du président et des vice-présidents de la Réunion des Parties

15 février 2024

FCTC/MOP/3/17 Rapport de la troisième session de la Réunion des Parties au Protocole pour éliminer le commerce illicite des produits du tabac FCTC/MOP/3/17 Rapport de la troisième session de la Réunion des Parties au Protocole pour éliminer le commerce illicite des produits du tabac

15 février 2024

FCTC/MOP/3/18 Procédures spéciales applicables à la conduite des travaux de la troisième session a minima de la Réunion des Parties au Protocole pour éliminer le commerce illicite des produits du tabac FCTC/MOP/3/18 Procédures spéciales applicables à la conduite des travaux de la troisième session a minima de la Réunion des Parties au Protocole pour éliminer le commerce illicite des produits du tabac

15 février 2024

FCTC/MOP/3/19 Suspension de la session FCTC/MOP/3/19 Suspension de la session

15 février 2024

(Projet) FCTC/MOP/3/B/R/1 Premier rapport de la Commission B (Projet) FCTC/MOP/3/B/R/1 Premier rapport de la Commission B

15 février 2024

(Projet) FCTC/MOP/3/A/R/1 Premier rapport de la Commission A (Projet) FCTC/MOP/3/A/R/1 Premier rapport de la Commission A

15 février 2024

(Projet) FCTC/MOP/3/B/R/2 Deuxième rapport de la Commission B (Projet) FCTC/MOP/3/B/R/2 Deuxième rapport de la Commission B

15 février 2024

(Projet) FCTC/MOP/3/A/R/2 Deuxième rapport de la Commission A (Projet) FCTC/MOP/3/A/R/2 Deuxième rapport de la Commission A

15 février 2024

(Projet) FCTC/MOP/3/B/R/3 Troisième rapport de la Commission B (Projet) FCTC/MOP/3/B/R/3 Troisième rapport de la Commission B

15 février 2024

(Projet) FCTC/MOP/3/A/R/3 Troisième rapport de la Commission A (Projet) FCTC/MOP/3/A/R/3 Troisième rapport de la Commission A