FCTC/COP/6/B/R/1 Premier rapport de la Commission B

Vue d’ensemble

Sixième session
Moscou (Fédération de Russie), 13-18 octobre 2014

À sa première séance plénière, le 13 octobre 2014, la Conférence des Parties a élu à la présidence et à la vice-présidence de la Commission B : M. Andrew Black (Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord) en qualité de Président, et le Dr Ivanhoe Escartin (Philippines) et le Dr Welani Chilengwe (Zambie) en qualité de Vice-Présidents.

La Commission B recommande à la Conférence des Parties d’adopter les décisions suivantes :

• Point 5.1 Dispositif de notification et analyse de la mise en œuvre de la Convention-cadre de l’OMS
• Point 5.2 Mesures destinées à renforcer la contribution de la Conférence des Parties à la réalisation de la cible mondiale pour les maladies non transmissibles concernant la réduction du tabagisme
• Point 5.3 Mesures durables destinées à renforcer la mise en œuvre de la Convention-cadre de l’OMS
• Point 5.4 Questions relatives à la mise en œuvre de la Convention-cadre de l’OMS et règlement des différends concernant la mise en œuvre ou l’application de la Convention
• Point 5.4 Questions relatives au commerce et à l’investissement, accords internationaux compris, et problèmes juridiques en relation avec la mise en œuvre de la Convention-cadre de l’OMS
• Point 6.2 Amendement au plan de travail et au budget pour l’exercice 2014-2015 Point 6.3 Contributions volontaires évaluées 
• Point 6.3 Contributions volontaires évaluées
• Point 6.5 Processus de nomination et de renouvellement du mandat du Chef du Secrétariat de la Convention
• Point 6.6 Accréditation des organisations non gouvernementales en qualité d’observateur à la Conférence des Parties
• Point 6.8 Amendements au Règlement intérieur de la Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS