3 octobre 2018

FCTC/COP/8 Rapport de la huitième session de la Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Huitième session FCTC/COP/8 Rapport de la huitième session de la Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Huitième session

3 octobre 2018

FCTC/COP/8/1/REV.1 Ordre du jour provisoire, Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Huitième session FCTC/COP/8/1/REV.1 Ordre du jour provisoire, Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Huitième session

3 octobre 2018

FCTC/COP/8/2/REV.2 Pouvoirs des participants, Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Huitième session FCTC/COP/8/2/REV.2 Pouvoirs des participants, Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Huitième session

3 octobre 2018

FCTC/COP/8/3 Demande du statut d’observateur à la Conférence des Parties, Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Huitième session FCTC/COP/8/3 Demande du statut d’observateur à la Conférence des Parties, Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Huitième session

3 octobre 2018

FCTC/COP/8/4 Progrès mondiaux dans la mise en œuvre de la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Huitième session FCTC/COP/8/4 Progrès mondiaux dans la mise en œuvre de la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Huitième session

3 octobre 2018

FCTC/COP/8/5 Progrès vers l’entrée en vigueur du Protocole pour éliminer le commerce illicite des produits du tabac, Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Huitième session FCTC/COP/8/5 Progrès vers l’entrée en vigueur du Protocole pour éliminer le commerce illicite des produits du tabac, Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Huitième session

3 octobre 2018

FCTC/COP/8/6 Rapport du Groupe d’experts sur le Protocole pour éliminer le commerce illicite des produits du tabac, Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Huitième session FCTC/COP/8/6 Rapport du Groupe d’experts sur le Protocole pour éliminer le commerce illicite des produits du tabac, Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Huitième session

3 octobre 2018

FCTC/COP/8/7 Groupe d’experts sur la publicité en faveur du tabac, la promotion et le parrainage : représentation du tabac dans les médias du divertissement, Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Huitième session FCTC/COP/8/7 Groupe d’experts sur la publicité en faveur du tabac, la promotion et le parrainage : représentation du tabac dans les médias du divertissement, Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Huitième session

3 octobre 2018

FCTC/COP/8/8 Rapport de situation sur les questions techniques relatives aux art 9 & 10 (Réglementation de la comp des produits du tabac & Réglementation des info sur les produits du tabac à communiquer, y compris tabac pour pipes à eau,etc) FCTC/COP/8/8 Rapport de situation sur les questions techniques relatives aux art 9 & 10 (Réglementation de la comp des produits du tabac & Réglementation des info sur les produits du tabac à communiquer, y compris tabac pour pipes à eau,etc)

3 octobre 2018

FCTC/COP/8/9 Rapport de situation sur les questions techniques relatives aux articles 4.2.d (risques sexospécifiques), 5.3 (ingérence de l’industrie du tabac), 17 et 18 (activités de remplacement et protection de l’environnement) et 19 (responsabilité) FCTC/COP/8/9 Rapport de situation sur les questions techniques relatives aux articles 4.2.d (risques sexospécifiques), 5.3 (ingérence de l’industrie du tabac), 17 et 18 (activités de remplacement et protection de l’environnement) et 19 (responsabilité)

3 octobre 2018

FCTC/COP/8/10 Rapport de situation sur l’évolution de la réglementation et du marché des inhalateurs électroniques contenant ou non de la nicotine FCTC/COP/8/10 Rapport de situation sur l’évolution de la réglementation et du marché des inhalateurs électroniques contenant ou non de la nicotine

8 mai 2018

FCTC/COP/8/11 Mesures destinées à renforcer l’application de la Convention par la coordination et la coopération FCTC/COP/8/11 Mesures destinées à renforcer l’application de la Convention par la coordination et la coopération

3 octobre 2018

FCTC/COP/8/12 Rapport de situation sur l’aide à la mise en œuvre et la coopération internationale, Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Huitième session FCTC/COP/8/12 Rapport de situation sur l’aide à la mise en œuvre et la coopération internationale, Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Huitième session

3 octobre 2018

FCTC/COP/8/13 Mise en œuvre de la Convention-cadre de l’OMS dans les situations d’urgence complexes, Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Huitième session FCTC/COP/8/13 Mise en œuvre de la Convention-cadre de l’OMS dans les situations d’urgence complexes, Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Huitième session

3 octobre 2018

FCTC/COP/8/14/REV.1 Rapports de situation et rapports sur l’exécution, Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Huitième session FCTC/COP/8/14/REV.1 Rapports de situation et rapports sur l’exécution, Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Huitième session

3 octobre 2018

FCTC/COP/8/15 Assurer une transparence maximale des délégations des Parties et des observateurs à la Conférence des Parties, ses organes subsidiaires et autres réunions de la Convention-cadre de l’OMS FCTC/COP/8/15 Assurer une transparence maximale des délégations des Parties et des observateurs à la Conférence des Parties, ses organes subsidiaires et autres réunions de la Convention-cadre de l’OMS

3 octobre 2018

FCTC/COP/8/16 Projet de plan de travail et de budget pour l’exercice 2020-2021, Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Huitième session FCTC/COP/8/16 Projet de plan de travail et de budget pour l’exercice 2020-2021, Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Huitième session

3 octobre 2018

FCTC/COP/8/17(Rev 1) Paiement des contributions évaluées et mesures pour réduire le nombre de Parties redevables d’arriérés, Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Huitième session FCTC/COP/8/17(Rev 1) Paiement des contributions évaluées et mesures pour réduire le nombre de Parties redevables d’arriérés, Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Huitième session

3 octobre 2018

FCTC/COP/8/18 Stratégies du Secrétariat de la Convention pour la levée de fonds : création d’un fonds d’investissement, Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Huitième session FCTC/COP/8/18 Stratégies du Secrétariat de la Convention pour la levée de fonds : création d’un fonds d’investissement, Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Huitième session

3 octobre 2018

FCTC/COP/8/19 Examen des accréditations des observateurs à la Conférence des Parties, Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Huitième session FCTC/COP/8/19 Examen des accréditations des observateurs à la Conférence des Parties, Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Huitième session

3 octobre 2018

FCTC/COP/8/20 Relations entre le Secrétariat de la Convention et d’autres entités internationales : statut d’observateur, Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Huitième session FCTC/COP/8/20 Relations entre le Secrétariat de la Convention et d’autres entités internationales : statut d’observateur, Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Huitième session

3 octobre 2018

FCTC/COP/8/21/REV.1 Amendements éventuels au Règlement intérieur de la Conférence des Parties, Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Huitième session FCTC/COP/8/21/REV.1 Amendements éventuels au Règlement intérieur de la Conférence des Parties, Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Huitième session

3 octobre 2018

FCTC/COP/8/22 Renforcer les synergies entre la Conférence des Parties et l’Assemblée mondiale de la Santé, Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Huitième session FCTC/COP/8/22 Renforcer les synergies entre la Conférence des Parties et l’Assemblée mondiale de la Santé, Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Huitième session

3 octobre 2018

FCTC/COP/8/23 Code de conduite du Bureau de la Conférence des Parties et mesures proposées pour éviter et régler les conflits d’intérêts éventuels (apparents ou réels) parmi le personnel du Secrétariat de la Convention FCTC/COP/8/23 Code de conduite du Bureau de la Conférence des Parties et mesures proposées pour éviter et régler les conflits d’intérêts éventuels (apparents ou réels) parmi le personnel du Secrétariat de la Convention

3 octobre 2018

FCTC/COP/8/24 Date et lieu de la neuvième session de la Conférence des Parties, Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Huitième session FCTC/COP/8/24 Date et lieu de la neuvième session de la Conférence des Parties, Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Huitième session

3 octobre 2018

FCTC/COP/8/25 Élection du président et des vice-présidents de la Conférence des Parties, Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Huitième session FCTC/COP/8/25 Élection du président et des vice-présidents de la Conférence des Parties, Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Huitième session

3 octobre 2018

FCTC/COP/8/27 Sélection du nouveau Chef du Secrétariat de la Convention, Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Huitième session FCTC/COP/8/27 Sélection du nouveau Chef du Secrétariat de la Convention, Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Huitième session

3 octobre 2018

FCTC/COP/8/28 Coordination entre les organes directeurs de la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac et du Protocole pour éliminer le commerce illicite des produits du tabac FCTC/COP/8/28 Coordination entre les organes directeurs de la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac et du Protocole pour éliminer le commerce illicite des produits du tabac

3 octobre 2018

(Draft) FCTC/COP/8/A/R/1 Premier rapport de la Commission A, Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Huitième session (Draft) FCTC/COP/8/A/R/1 Premier rapport de la Commission A, Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Huitième session

3 octobre 2018

(Draft) FCTC/COP/8/A/R/2 Deuxième rapport de la Commission A, Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Huitième session (Draft) FCTC/COP/8/A/R/2 Deuxième rapport de la Commission A, Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Huitième session

3 octobre 2018

(Draft) FCTC/COP/8/A/R/3 Troisième rapport de la Commission A, Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Huitième session (Draft) FCTC/COP/8/A/R/3 Troisième rapport de la Commission A, Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Huitième session

3 octobre 2018

(Draft) FCTC/COP/8/B/R/1 Premier rapport de la Commission B, Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Huitième session (Draft) FCTC/COP/8/B/R/1 Premier rapport de la Commission B, Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Huitième session

3 octobre 2018

(Draft) FCTC/COP/8/B/R/2 Deuxième rapport de la Commission B, Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Huitième session (Draft) FCTC/COP/8/B/R/2 Deuxième rapport de la Commission B, Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Huitième session

3 octobre 2018

(Draft) FCTC/COP/8/B/R/3 Troisième rapport de la Commission B, Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Huitième session (Draft) FCTC/COP/8/B/R/3 Troisième rapport de la Commission B, Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Huitième session

3 octobre 2018

(Draft) FCTC/COP/8/B/R/4 Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Huitième session (Draft) FCTC/COP/8/B/R/4 Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Huitième session