Documents principaux

10 février 2006

COP/1/2006/CD Décisions et documents auxiliaires COP/1/2006/CD Décisions et documents auxiliaires

10 février 2006

A/FCTC/COP/1/1 Rev.1 Ordre du jour A/FCTC/COP/1/1 Rev.1 Ordre du jour

10 février 2006

A/FCTC/COP/1/2 Rapport du groupe de travail intergouvernemental à composition non limitée sur la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac A/FCTC/COP/1/2 Rapport du groupe de travail intergouvernemental à composition non limitée sur la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac

10 février 2006

A/FCTC/COP/1/3 Rapport du secrétariat intérimaire et situation de la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac A/FCTC/COP/1/3 Rapport du secrétariat intérimaire et situation de la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac

10 février 2006

A/FCTC/COP/1/4 Etude sur les sources et mécanismes d’assistance actuels et potentiels : note du secrétariat A/FCTC/COP/1/4 Etude sur les sources et mécanismes d’assistance actuels et potentiels : note du secrétariat

10 février 2006

A/FCTC/COP/1/5 Désignation du secrétariat permanent et organisation de son fonctionnement A/FCTC/COP/1/5 Désignation du secrétariat permanent et organisation de son fonctionnement

10 février 2006

A/FCTC/COP/1/6 [‎Projet de]‎ rapport sur la vérification des pouvoirs A/FCTC/COP/1/6 [‎Projet de]‎ rapport sur la vérification des pouvoirs

10 février 2006

A/FCTC/COP/1/7 Premier rapport de la Commission B : (‎projet)‎ A/FCTC/COP/1/7 Premier rapport de la Commission B : (‎projet)‎

10 février 2006

A/FCTC/COP/1/8 Premier rapport de la Commission A A/FCTC/COP/1/8 Premier rapport de la Commission A

10 février 2006

A/FCTC/COP/1/9 Deuxième rapport de la Commission B : (‎projet)‎ A/FCTC/COP/1/9 Deuxième rapport de la Commission B : (‎projet)‎

10 février 2006

A/FCTC/COP/1/10 Deuxième rapport de la Commission A : (‎projet)‎ A/FCTC/COP/1/10 Deuxième rapport de la Commission A : (‎projet)‎

10 février 2006

A/FCTC/COP/1/11 Troisième rapport de la Commission A : (‎projet)‎ A/FCTC/COP/1/11 Troisième rapport de la Commission A : (‎projet)‎

10 février 2006

A/FCTC/COP/1/12 Troisième rapport de la Commission B : (‎projet)‎ A/FCTC/COP/1/12 Troisième rapport de la Commission B : (‎projet)‎

10 février 2006

A/FCTC/COP/1/13 Quatrième rapport de la commission A : (‎projet)‎ A/FCTC/COP/1/13 Quatrième rapport de la commission A : (‎projet)‎

10 février 2006

A/FCTC/COP/1/14 Deuxième rapport sur la vérification des pouvoirs : [‎projet]‎ A/FCTC/COP/1/14 Deuxième rapport sur la vérification des pouvoirs : [‎projet]‎

10 février 2006

A/FCTC/COP/1/15 Cinquième rapport de la Commission A : (‎Projet)‎ A/FCTC/COP/1/15 Cinquième rapport de la Commission A : (‎Projet)‎

10 février 2006

A/FCTC/COP/1/INF.DOC./1 Situation de la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac A/FCTC/COP/1/INF.DOC./1 Situation de la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac

10 février 2006

A/FCTC/COP/1/INF.DOC./2 Notification et échange d’informations conformément à l’article 21 de la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac : note du Secrétariat A/FCTC/COP/1/INF.DOC./2 Notification et échange d’informations conformément à l’article 21 de la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac : note du Secrétariat

10 février 2006

A/FCTC/COP/1/INF.DOC./3 Autres questions que la Conférence des Parties, aux termes de la Convention, est appelée à examiner : élaboration de principes directeurs pour l’application de l’article 7 et de l’article 9, et élaboration de protocoles A/FCTC/COP/1/INF.DOC./3 Autres questions que la Conférence des Parties, aux termes de la Convention, est appelée à examiner : élaboration de principes directeurs pour l’application de l’article 7 et de l’article 9, et élaboration de protocoles

10 février 2006

A/FCTC/COP/1/INF.DOC./4 Règlement intérieur provisoire : note du Secrétariat intérimaire A/FCTC/COP/1/INF.DOC./4 Règlement intérieur provisoire : note du Secrétariat intérimaire