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21 novembre 2010
FCTC/COP/4/INF.DOC./1 Incidences financières des mesures prévues dans le projet de protocole pour éliminer le commerce illicite des produits du tabac
FCTC/COP/4/INF.DOC./1 Incidences financières des mesures prévues dans le projet de protocole pour éliminer le commerce illicite des produits du tabac
21 novembre 2010
FCTC/COP/4/INF.DOC./2 Travaux en cours concernant les articles 9 et 10 de la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac
FCTC/COP/4/INF.DOC./2 Travaux en cours concernant les articles 9 et 10 de la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac
21 novembre 2010
FCTC/COP/4/INF.DOC./3 Conclusion des négociations sur un protocole pour éliminer le commerce illicite des produits du tabac
FCTC/COP/4/INF.DOC./3 Conclusion des négociations sur un protocole pour éliminer le commerce illicite des produits du tabac
21 novembre 2010
FCTC/COP/4/INF.DOC./4 Projet de plan de travail et de budget pour l’exercice 2012-2013
FCTC/COP/4/INF.DOC./4 Projet de plan de travail et de budget pour l’exercice 2012-2013
21 novembre 2010
FCTC/COP/4/INF.DOC./5 État récapitulatif du recouvrement des contributions volontaires évaluées (CVE) pour les exercices 2006-2007, 2008-2009 et 2010-2011, au 31 octobre 2010 (en US $)
FCTC/COP/4/INF.DOC./5 État récapitulatif du recouvrement des contributions volontaires évaluées (CVE) pour les exercices 2006-2007, 2008-2009 et 2010-2011, au 31 octobre 2010 (en US $)
Documents divers
21 novembre 2010
FCTC/COP/4/DIV/2 Guide à l’usage des participants à la Conférence des Parties
FCTC/COP/4/DIV/2 Guide à l’usage des participants à la Conférence des Parties
21 novembre 2010
FCTC/COP/4/DIV/3 Allocution du Dr Margaret Chan, Directeur général de l’OMS 15 novembre 2010
FCTC/COP/4/DIV/3 Allocution du Dr Margaret Chan, Directeur général de l’OMS 15 novembre 2010
21 novembre 2010
FCTC/COP/4/DIV/4 Rapport du Secrétariat de la Convention sur ses activités : allocution du Dr Haik Nikogosian, Chef du Secrétariat de la Convention 15 novembre 2010
FCTC/COP/4/DIV/4 Rapport du Secrétariat de la Convention sur ses activités : allocution du Dr Haik Nikogosian, Chef du Secrétariat de la Convention 15 novembre 2010
21 novembre 2010
FCTC/COP/4/DIV/5 Déclaration du Dr Anne Marie Worning, Directeur exécutif du Bureau du Directeur général de l’OMS
FCTC/COP/4/DIV/5 Déclaration du Dr Anne Marie Worning, Directeur exécutif du Bureau du Directeur général de l’OMS