21 novembre 2010
FCTC/COP/4 Journal nº 6, samedi, 20 novembre 2010
FCTC/COP/4 Journal nº 6, samedi, 20 novembre 2010
21 novembre 2010
FCTC/COP/4 Journal nº 5, vendredi, 19 novembre 2010
FCTC/COP/4 Journal nº 5, vendredi, 19 novembre 2010
21 novembre 2010
FCTC/COP/4 Journal nº 4, jeudi, 18 novembre 2010
FCTC/COP/4 Journal nº 4, jeudi, 18 novembre 2010
21 novembre 2010
FCTC/COP/4 Journal nº 3, mercredi, 17 novembre 2010
FCTC/COP/4 Journal nº 3, mercredi, 17 novembre 2010
21 novembre 2010
FCTC/COP/4 Journal nº 2, mardi, 16 novembre 2010
FCTC/COP/4 Journal nº 2, mardi, 16 novembre 2010
21 novembre 2010
FCTC/COP/4 Journal n° 1, lundi, 15 novembre 2010
FCTC/COP/4 Journal n° 1, lundi, 15 novembre 2010
21 novembre 2010
FCTC/COP/4 Journal préliminaire, 29 octobre 2010
FCTC/COP/4 Journal préliminaire, 29 octobre 2010
21 novembre 2010
FCTC/COP/4/1 Rev.2 Ordre du jour
FCTC/COP/4/1 Rev.2 Ordre du jour
21 novembre 2010
FCTC/COP/4/2 Rev.1 Demande du statut d’observateur à la Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac : note du Secrétariat de la Convention
FCTC/COP/4/2 Rev.1 Demande du statut d’observateur à la Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac : note du Secrétariat de la Convention
21 novembre 2010
FCTC/COP/4/3 Rapport du Secrétariat sur ses activités
FCTC/COP/4/3 Rapport du Secrétariat sur ses activités
21 novembre 2010
FCTC/COP/4/4 Rapport du Président de l’Organe intergouvernemental de négociation d’un protocole sur le commerce illicite des produits du tabac à la quatrième session de la Conférence des Parties
FCTC/COP/4/4 Rapport du Président de l’Organe intergouvernemental de négociation d’un protocole sur le commerce illicite des produits du tabac à la quatrième session de la Conférence des Parties
21 novembre 2010
FCTC/COP/4/5 Projet de protocole pour éliminer le commerce illicite des produits du tabac
FCTC/COP/4/5 Projet de protocole pour éliminer le commerce illicite des produits du tabac
21 novembre 2010
FCTC/COP/4/6 Rev.1 Projet de directives pour l’application des articles 9 et 10 de la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac
FCTC/COP/4/6 Rev.1 Projet de directives pour l’application des articles 9 et 10 de la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac
21 novembre 2010
FCTC/COP/4/7 Projet de directives pour l’application de l’article 12 de la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac
FCTC/COP/4/7 Projet de directives pour l’application de l’article 12 de la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac
21 novembre 2010
FCTC/COP/4/8 Projet de directives pour l’application de l’article 14 de la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac
FCTC/COP/4/8 Projet de directives pour l’application de l’article 14 de la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac
21 novembre 2010
FCTC/COP/4/9 Activités de remplacement de la culture du tabac économiquement viables (en relation avec les articles 17 et 18 de la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac) : rapport de situation du groupe de travail
FCTC/COP/4/9 Activités de remplacement de la culture du tabac économiquement viables (en relation avec les articles 17 et 18 de la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac) : rapport de situation du groupe de travail
21 novembre 2010
FCTC/COP/4/10 Mesures qui contribueraient à l’élimination de la publicité, de la promotion et du parrainage transfrontalières (décision FCTC/COP3(14)
FCTC/COP/4/10 Mesures qui contribueraient à l’élimination de la publicité, de la promotion et du parrainage transfrontalières (décision FCTC/COP3(14)
21 novembre 2010
FCTC/COP/4/11 Politiques financières et fiscales (en relation avec l’article 6 de la Convention) : rapport technique de l’Initiative de l’OMS pour un monde sans tabac
FCTC/COP/4/11 Politiques financières et fiscales (en relation avec l’article 6 de la Convention) : rapport technique de l’Initiative de l’OMS pour un monde sans tabac
21 novembre 2010
FCTC/COP/4/12 Lutte contre les produits du tabac sans fumée et les cigarettes électroniques
FCTC/COP/4/12 Lutte contre les produits du tabac sans fumée et les cigarettes électroniques
21 novembre 2010
FCTC/COP/4/13 Application de l’article 19 de la Convention : «Responsabilité»
FCTC/COP/4/13 Application de l’article 19 de la Convention : «Responsabilité»
21 novembre 2010
FCTC/COP/4/14 Rapport des Parties et progrès mondiaux réalisés dans la mise en œuvre de la Convention : principales conclusions
FCTC/COP/4/14 Rapport des Parties et progrès mondiaux réalisés dans la mise en œuvre de la Convention : principales conclusions
21 novembre 2010
FCTC/COP/4/15 Normalisation et harmonisation des données et des initiatives pour la collecte de données
FCTC/COP/4/15 Normalisation et harmonisation des données et des initiatives pour la collecte de données
21 novembre 2010
FCTC/COP/4/16 Ressources financières et mécanismes d’assistance
FCTC/COP/4/16 Ressources financières et mécanismes d’assistance
21 novembre 2010
FCTC/COP/4/17 Coopération avec les organisations et organismes internationaux pour le renforcement de la mise en œuvre de la Convention
FCTC/COP/4/17 Coopération avec les organisations et organismes internationaux pour le renforcement de la mise en œuvre de la Convention
21 novembre 2010
FCTC/COP/4/18 Coopération Sud-Sud et mise en œuvre de la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac
FCTC/COP/4/18 Coopération Sud-Sud et mise en œuvre de la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac
21 novembre 2010
FCTC/COP/4/19 Rapport sur l’exécution du plan de travail et du budget 2008-2009
FCTC/COP/4/19 Rapport sur l’exécution du plan de travail et du budget 2008-2009
21 novembre 2010
FCTC/COP/4/20 Rapport intérimaire sur l’exécution du budget et du plan de travail 2010-2011
FCTC/COP/4/20 Rapport intérimaire sur l’exécution du budget et du plan de travail 2010-2011
21 novembre 2010
FCTC/COP/4/21 Projet de plan de travail et de budget pour l’exercice 2012-2013
FCTC/COP/4/21 Projet de plan de travail et de budget pour l’exercice 2012-2013
21 novembre 2010
FCTC/COP/4/22 Rev.1 Examen de l’accréditation des Organisations non gouvernementales dotées du statut d’observateur auprès de la Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac
FCTC/COP/4/22 Rev.1 Examen de l’accréditation des Organisations non gouvernementales dotées du statut d’observateur auprès de la Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac
21 novembre 2010
FCTC/COP/4/23 Logo de la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac
FCTC/COP/4/23 Logo de la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac
21 novembre 2010
FCTC/COP/4/24 Date et lieu de la cinquième session de la Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac
FCTC/COP/4/24 Date et lieu de la cinquième session de la Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac
21 novembre 2010
FCTC/COP/4/25 Rev.2 Rapport sur la vérification des pouvoirs
FCTC/COP/4/25 Rev.2 Rapport sur la vérification des pouvoirs
21 novembre 2010
FCTC/COP/4/26 Examen du rôle du bureau de la Conférence des Parties
FCTC/COP/4/26 Examen du rôle du bureau de la Conférence des Parties
21 novembre 2010
FCTC/COP/4/27 Coordination entre l’Initiative pour un monde sans tabac et le Secrétariat de la Convention
FCTC/COP/4/27 Coordination entre l’Initiative pour un monde sans tabac et le Secrétariat de la Convention
21 novembre 2010
FCTC/COP/4/29 Rapport de la Commission B (Projet)
FCTC/COP/4/29 Rapport de la Commission B (Projet)