8 février 2017
FCTC/COP7(1) Demande du statut d’observateur à la Conférence des Parties de la Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Septième session
FCTC/COP7(1) Demande du statut d’observateur à la Conférence des Parties de la Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Septième session
8 février 2017
FCTC/COP7(2) Élection du président et des vice-présidents des Commissions A et B de la Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Septième session
FCTC/COP7(2) Élection du président et des vice-présidents des Commissions A et B de la Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Septième session
8 février 2017
FCTC/COP7(3) Pouvoirs des Parties de la Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Septième session
FCTC/COP7(3) Pouvoirs des Parties de la Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Septième session
8 février 2017
FCTC/COP7(4) Lutte contre les produits du tabac pour pipe à eau de la Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Septième session
FCTC/COP7(4) Lutte contre les produits du tabac pour pipe à eau de la Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Septième session
8 février 2017
FCTC/COP7(5) Publicité en faveur du tabac, promotion et parrainage : représentation du tabac dans les médias du divertissement, Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Septième session
FCTC/COP7(5) Publicité en faveur du tabac, promotion et parrainage : représentation du tabac dans les médias du divertissement, Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Septième session
8 février 2017
FCTC/COP7(6) État d’avancement du Protocole pour éliminer le commerce illicite des produits du tabac, Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Septième session
FCTC/COP7(6) État d’avancement du Protocole pour éliminer le commerce illicite des produits du tabac, Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Septième session
8 février 2017
FCTC/COP7(7) Évaluation de l’impact de la Convention-cadre de l’OMS, Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Septième session
FCTC/COP7(7) Évaluation de l’impact de la Convention-cadre de l’OMS, Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Septième session
8 février 2017
FCTC/COP7(8) Protection des politiques de santé publique en matière de lutte antitabac face aux intérêts commerciaux et autres de l’industrie du tabac, Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Septième session
FCTC/COP7(8) Protection des politiques de santé publique en matière de lutte antitabac face aux intérêts commerciaux et autres de l’industrie du tabac, Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Septième session
8 février 2017
FCTC/COP7(9) Protection des politiques de santé publique en matière de lutte antitabac face aux intérêts commerciaux et autres de l’industrie du tabac, Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Septième session
FCTC/COP7(9) Protection des politiques de santé publique en matière de lutte antitabac face aux intérêts commerciaux et autres de l’industrie du tabac, Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Septième session
8 février 2017
FCTC/COP7(10) Activités de remplacement de la culture du tabac économiquement viables (en relation avec les articles 17 et 18 de la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac)
FCTC/COP7(10) Activités de remplacement de la culture du tabac économiquement viables (en relation avec les articles 17 et 18 de la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac)
8 février 2017
FCTC/COP7(11) Application de l’article 19 de la Convention-cadre de l’OMS : « Responsabilité », Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Septième session
FCTC/COP7(11) Application de l’article 19 de la Convention-cadre de l’OMS : « Responsabilité », Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Septième session
8 février 2017
FCTC/COP7(12) Prise en compte des risques sexospécifiques lors de l’élaboration des stratégies de lutte antitabac, Conférence des Parties à laConvention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Septième session
FCTC/COP7(12) Prise en compte des risques sexospécifiques lors de l’élaboration des stratégies de lutte antitabac, Conférence des Parties à laConvention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Septième session
8 février 2017
FCTC/COP7(13) Mesures destinées à renforcer la mise en œuvre de la Convention par la coordination et la coopération, Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Septième session
FCTC/COP7(13) Mesures destinées à renforcer la mise en œuvre de la Convention par la coordination et la coopération, Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Septième session
8 février 2017
FCTC/COP7(14) Poursuite de l’élaboration des directives partielles pour l’application des articles 9 & 10 (Réglementation de la composition des produits du tabac & des informations sur les produits du tabac à communiquer)
FCTC/COP7(14) Poursuite de l’élaboration des directives partielles pour l’application des articles 9 & 10 (Réglementation de la composition des produits du tabac & des informations sur les produits du tabac à communiquer)
8 février 2017
FCTC/COP7(15) Processus et méthode d’évaluation des performances des Chefs du Secrétariat de la Convention actuel et futurs, Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Septième session
FCTC/COP7(15) Processus et méthode d’évaluation des performances des Chefs du Secrétariat de la Convention actuel et futurs, Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Septième session
8 février 2017
FCTC/COP7(16) Examen de l’accréditation des organisations non gouvernementales en qualité d’observateur à la Conférence des Parties, Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Septième session
FCTC/COP7(16) Examen de l’accréditation des organisations non gouvernementales en qualité d’observateur à la Conférence des Parties, Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Septième session
8 février 2017
FCTC/COP7(17) Examen de l’accréditation des organisations intergouvernementales dotées du statut d’observateur auprès de la Conférence des Parties, Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Septième session
FCTC/COP7(17) Examen de l’accréditation des organisations intergouvernementales dotées du statut d’observateur auprès de la Conférence des Parties, Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Septième session
8 février 2017
FCTC/COP7(18) Renforcement des synergies entre la Conférence des Parties et l’Assemblée mondiale de la Santé, Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Septième session
FCTC/COP7(18) Renforcement des synergies entre la Conférence des Parties et l’Assemblée mondiale de la Santé, Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Septième session
8 février 2017
FCTC/COP7(18) Relations entre le Secrétariat de la Convention et d’autres entités internationales : statut d’observateur, Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Septième session
FCTC/COP7(18) Relations entre le Secrétariat de la Convention et d’autres entités internationales : statut d’observateur, Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Septième session
8 février 2017
FCTC/COP7(18) Arrangements relatifs à l’hébergement conclus entre le Secrétariat de la Convention et l’OMS, Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Septième session
FCTC/COP7(18) Arrangements relatifs à l’hébergement conclus entre le Secrétariat de la Convention et l’OMS, Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Septième session
8 février 2017
FCTC/COP7(21) Questions relatives au commerce et à l’investissement, accords compris, et problèmes juridiques en relation avec la mise en œuvre de la Convention-cadre de l’OMS, Septième session
FCTC/COP7(21) Questions relatives au commerce et à l’investissement, accords compris, et problèmes juridiques en relation avec la mise en œuvre de la Convention-cadre de l’OMS, Septième session
8 février 2017
FCTC/COP7(22) Amendement au plan de travail et au budget pour l’exercice 2016-2017, Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Septième session
FCTC/COP7(22) Amendement au plan de travail et au budget pour l’exercice 2016-2017, Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Septième session
8 février 2017
FCTC/COP7(23) Paiement des contributions volontaires évaluées et mesures visant à réduire le nombre de Parties ayant des arriérés de contributions, Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Septième session
FCTC/COP7(23) Paiement des contributions volontaires évaluées et mesures visant à réduire le nombre de Parties ayant des arriérés de contributions, Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Septième session
8 février 2017
FCTC/COP7(24) Paiement des contributions volontaires évaluées et mesures visant à réduire le nombre de Parties ayant des arriérés de contributions, Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Septième session
FCTC/COP7(24) Paiement des contributions volontaires évaluées et mesures visant à réduire le nombre de Parties ayant des arriérés de contributions, Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Septième session
8 février 2017
FCTC/COP7(25) Collecte de fonds par le Secrétariat de la Convention et collaboration, Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Septième session
FCTC/COP7(25) Collecte de fonds par le Secrétariat de la Convention et collaboration, Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Septième session
8 février 2017
FCTC/COP7(26) Coopération internationale pour la mise en œuvre de la Convention-cadre de l’OMS, en tenant compte des droits de l’homme, Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Septième session
FCTC/COP7(26) Coopération internationale pour la mise en œuvre de la Convention-cadre de l’OMS, en tenant compte des droits de l’homme, Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Septième session
8 février 2017
FCTC/COP7(27) Contribution de la Conférence des Parties à la réalisation de la cible mondiale pour les maladies non transmissibles concernant la réduction du tabagisme, Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac
FCTC/COP7(27) Contribution de la Conférence des Parties à la réalisation de la cible mondiale pour les maladies non transmissibles concernant la réduction du tabagisme, Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac
8 février 2017
FCTC/COP7(28) Amendements au Règlement intérieur de la Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS, Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Septième session
FCTC/COP7(28) Amendements au Règlement intérieur de la Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS, Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Septième session
8 février 2017
FCTC/COP7(29) Déclaration de Delhi, Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Septième session
FCTC/COP7(29) Déclaration de Delhi, Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Septième session
8 février 2017
FCTC/COP7(30) Élection du président et des cinq vice-présidents de la Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS, Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Septième session
FCTC/COP7(30) Élection du président et des cinq vice-présidents de la Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS, Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Septième session
8 février 2017
FCTC/COP7(31) Date et lieu de la huitième session ordinaire de la Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS, Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Septième session
FCTC/COP7(31) Date et lieu de la huitième session ordinaire de la Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS, Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Septième session