8 octobre 2018
FCTC/MOP1(1) Adoption du Règlement intérieur et du Règlement financier de la Réunion des Parties
FCTC/MOP1(1) Adoption du Règlement intérieur et du Règlement financier de la Réunion des Parties
8 octobre 2018
FCTC/MOP1(2) Élection du président et des cinq vice-présidents de la Réunion des Parties au Protocole pour éliminer le commerce illicite des produits du tabac
FCTC/MOP1(2) Élection du président et des cinq vice-présidents de la Réunion des Parties au Protocole pour éliminer le commerce illicite des produits du tabac
8 octobre 2018
FCTC/MOP1(3) Adoption de l’ordre du jour
FCTC/MOP1(3) Adoption de l’ordre du jour
20 octobre 2023
FCTC/MOP1(4) Attendance of States Parties to the WHO FCTC, States non-Parties to the WHO FCTC, regional economic integration organizations, international intergovernmental organizations and nongovernmental organizations to the MOP1 to the Protocol
FCTC/MOP1(4) Attendance of States Parties to the WHO FCTC, States non-Parties to the WHO FCTC, regional economic integration organizations, international intergovernmental organizations and nongovernmental organizations to the MOP1 to the Protocol
10 octobre 2018
FCTC/MOP1(5) Coopération avec les organisations intergouvernementales internationales et régionales compétentes, y compris les institutions financières et de développement
FCTC/MOP1(5) Coopération avec les organisations intergouvernementales internationales et régionales compétentes, y compris les institutions financières et de développement
10 octobre 2018
FCTC/MOP1(6) Systèmes de suivi et de traçabilité, y compris le point focal mondial pour l’échange d’informations et les marques uniques d’identification sur les paquets et les cartouches de cigarettes
FCTC/MOP1(6) Systèmes de suivi et de traçabilité, y compris le point focal mondial pour l’échange d’informations et les marques uniques d’identification sur les paquets et les cartouches de cigarettes
10 octobre 2018
FCTC/MOP1(7) Calendrier des travaux de recherche fondés sur des données factuelles (articles 6.5 et 13.2)
FCTC/MOP1(7) Calendrier des travaux de recherche fondés sur des données factuelles (articles 6.5 et 13.2)
10 octobre 2018
FCTC/MOP1(8) Ressources financières et mécanismes d’assistance
FCTC/MOP1(8) Ressources financières et mécanismes d’assistance
10 octobre 2018
FCTC/MOP1(9) Progrès concernant l’entrée en vigueur du Protocole pour éliminer le commerce illicite des produits du tabac
FCTC/MOP1(9) Progrès concernant l’entrée en vigueur du Protocole pour éliminer le commerce illicite des produits du tabac
10 octobre 2018
FCTC/MOP1(10) Groupe de travail chargé de l’assistance et de la coopération
FCTC/MOP1(10) Groupe de travail chargé de l’assistance et de la coopération
10 octobre 2018
FCTC/MOP1(11) Coordination entre les organes directeurs de la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac et du Protocole pour éliminer le commerce illicite des produits du tabac
FCTC/MOP1(11) Coordination entre les organes directeurs de la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac et du Protocole pour éliminer le commerce illicite des produits du tabac
10 octobre 2018
FCTC/MOP1(12) Nomination du Chef du Secrétariat de la Convention et renouvellement de son mandat
FCTC/MOP1(12) Nomination du Chef du Secrétariat de la Convention et renouvellement de son mandat
10 octobre 2023
FCTC/MOP1(13) Code of Conduct and Declaration of Interest for the Members of Bureau and Regional Coordinators of the MOP1 to the Protocol and on proposed measures preventing and addressing possible conflicts of interest at the Convention Secretariat
FCTC/MOP1(13) Code of Conduct and Declaration of Interest for the Members of Bureau and Regional Coordinators of the MOP1 to the Protocol and on proposed measures preventing and addressing possible conflicts of interest at the Convention Secretariat
10 octobre 2018
FCTC/MOP1(14) Identité visuelle du Protocole pour éliminer le commerce illicite des produits du tabac
FCTC/MOP1(14) Identité visuelle du Protocole pour éliminer le commerce illicite des produits du tabac
10 octobre 2018
FCTC/MOP1(15) Assurer une transparence maximale des délégations des Parties et des observateurs à la Réunion des Parties, aux réunions de ses organes subsidiaires et aux autres réunions du Protocole
FCTC/MOP1(15) Assurer une transparence maximale des délégations des Parties et des observateurs à la Réunion des Parties, aux réunions de ses organes subsidiaires et aux autres réunions du Protocole
10 octobre 2018
FCTC/MOP1(16) Plan de travail et budget pour l’exercice 2018-2019
FCTC/MOP1(16) Plan de travail et budget pour l’exercice 2018-2019
10 octobre 2018
FCTC/MOP1(17) Plan de travail et budget pour l’exercice 2020-2021
FCTC/MOP1(17) Plan de travail et budget pour l’exercice 2020-2021
10 octobre 2018
FCTC/MOP1(18) Barème et mécanisme des contributions évaluées et autres ressources
FCTC/MOP1(18) Barème et mécanisme des contributions évaluées et autres ressources
10 octobre 2018
FCTC/MOP1(19) Pouvoirs des participants
FCTC/MOP1(19) Pouvoirs des participants
10 octobre 2018
FCTC/MOP1(20) Date et lieu de la deuxième session ordinaire de la Réunion des Parties au Protocole pour éliminer le commerce illicite des produits du tabac
FCTC/MOP1(20) Date et lieu de la deuxième session ordinaire de la Réunion des Parties au Protocole pour éliminer le commerce illicite des produits du tabac