8 octobre 2018

Rapport de la première session de la Réunion des Parties au Protocole pour éliminer le commerce illicite des produits du tabac Rapport de la première session de la Réunion des Parties au Protocole pour éliminer le commerce illicite des produits du tabac

5 septembre 2018

FCTC/MOP/1/1 Règlement intérieur et Règlement financier FCTC/MOP/1/1 Règlement intérieur et Règlement financier

7 septembre 2018

FCTC/MOP/1/2 Élection des membres du Bureau de la Réunion des Parties FCTC/MOP/1/2 Élection des membres du Bureau de la Réunion des Parties

23 août 2018

FCTC/MOP/1/3 Ordre du jour provisoire FCTC/MOP/1/3 Ordre du jour provisoire

6 septembre 2018

FCTC/MOP/1/3 Ordre du jour provisoire (annoté) FCTC/MOP/1/3 Ordre du jour provisoire (annoté)

9 octobre 2018

FCTC/MOP/1/4 Pouvoirs des participants FCTC/MOP/1/4 Pouvoirs des participants

11 septembre 2018

FCTC/MOP/1/5 Présence d’observateurs à la première session de la Réunion des Parties et règles applicables aux sessions ultérieures FCTC/MOP/1/5 Présence d’observateurs à la première session de la Réunion des Parties et règles applicables aux sessions ultérieures

7 septembre 2018

FCTC/MOP/1/6 Entrée en vigueur du Protocole pour éliminer le commerce illicite des produits du tabac : le point de la situation FCTC/MOP/1/6 Entrée en vigueur du Protocole pour éliminer le commerce illicite des produits du tabac : le point de la situation

7 septembre 2018

FCTC/MOP/1/7 Notification et échange d’informations au titre du Protocole FCTC/MOP/1/7 Notification et échange d’informations au titre du Protocole

10 septembre 2018

FCTC/MOP/1/8 Coopération avec les organisations intergouvernementales internationales et régionales compétentes, y compris les institutions financières et de développement FCTC/MOP/1/8 Coopération avec les organisations intergouvernementales internationales et régionales compétentes, y compris les institutions financières et de développement

7 septembre 2018

FCTC/MOP/1/9 Rapport du Groupe d’experts sur le Protocole pour éliminer le commerce illicite des produits du tabac FCTC/MOP/1/9 Rapport du Groupe d’experts sur le Protocole pour éliminer le commerce illicite des produits du tabac

4 septembre 2018

FCTC/MOP/1/10 Instauration de systèmes de suivi et de traçabilité, y compris d’un point focal mondial pour l’échange d’informations FCTC/MOP/1/10 Instauration de systèmes de suivi et de traçabilité, y compris d’un point focal mondial pour l’échange d’informations

22 août 2018

FCTC/MOP/1/11 Calendrier des travaux de recherche fondés sur des données factuelles (articles 6.5 et 13.2) FCTC/MOP/1/11 Calendrier des travaux de recherche fondés sur des données factuelles (articles 6.5 et 13.2)

12 septembre 2018

FCTC/MOP/1/12 Ressources financières et mécanismes d’assistance FCTC/MOP/1/12 Ressources financières et mécanismes d’assistance

11 septembre 2018

FCTC/MOP/1/13 Assistance et coopération internationales FCTC/MOP/1/13 Assistance et coopération internationales

24 juillet 2018

FCTC/MOP/1/14 Assistance administrative mutuelle et entraide judiciaire (articles 28 et 29) FCTC/MOP/1/14 Assistance administrative mutuelle et entraide judiciaire (articles 28 et 29)

7 septembre 2018

FCTC/MOP/1/15 Coordination entre les organes directeurs de la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac et du Protocole pour éliminer le commerce illicite des produits du tabac FCTC/MOP/1/15 Coordination entre les organes directeurs de la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac et du Protocole pour éliminer le commerce illicite des produits du tabac

21 septembre 2018

FCTC/MOP/1/16 Sélection du nouveau Chef du Secrétariat de la Convention FCTC/MOP/1/16 Sélection du nouveau Chef du Secrétariat de la Convention

10 août 2018

FCTC/MOP/1/17 Code de conduite du Bureau de la Réunion des Parties et mesures proposées pour éviter et régler les conflits d’intérêts éventuels (apparents ou réels) parmi le personnel du Secrétariat de la Convention FCTC/MOP/1/17 Code de conduite du Bureau de la Réunion des Parties et mesures proposées pour éviter et régler les conflits d’intérêts éventuels (apparents ou réels) parmi le personnel du Secrétariat de la Convention

7 septembre 2018

FCTC/MOP/1/18 Barème et mécanisme des contributions évaluées et des autres ressources FCTC/MOP/1/18 Barème et mécanisme des contributions évaluées et des autres ressources

23 septembre 2018

FCTC/MOP/1/19 Projet de plan de travail et de budget pour l’exercice 2018-2019 FCTC/MOP/1/19 Projet de plan de travail et de budget pour l’exercice 2018-2019

23 septembre 2018

FCTC/MOP/1/20 Projet de plan de travail et de budget pour l’exercice 2020-2021 FCTC/MOP/1/20 Projet de plan de travail et de budget pour l’exercice 2020-2021

1 août 2018

FCTC/MOP/1/21 Identité visuelle du Protocole FCTC/MOP/1/21 Identité visuelle du Protocole

24 août 2018

FCTC/MOP/1/22 Date et lieu de la deuxième session ordinaire de la Réunion des Parties FCTC/MOP/1/22 Date et lieu de la deuxième session ordinaire de la Réunion des Parties

8 octobre 2018

(Draft) FCTC/MOP/1/A/R/1 Premier rapport de la Commission A (Draft) FCTC/MOP/1/A/R/1 Premier rapport de la Commission A

9 octobre 2018

(Draft) FCTC/MOP/1/A/R/2 Deuxième rapport de la Commission A (Draft) FCTC/MOP/1/A/R/2 Deuxième rapport de la Commission A

10 octobre 2018

(Draft) FCTC/MOP/1/B/R/1 Premier rapport de la Commission B (Draft) FCTC/MOP/1/B/R/1 Premier rapport de la Commission B

9 octobre 2018

(Draft) FCTC/MOP/1/B/R/2 Deuxième rapport de la Commission B (Draft) FCTC/MOP/1/B/R/2 Deuxième rapport de la Commission B