FCTC/COP/6/30 Élection du Président et des Vice-Présidents de la Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS
1 juillet 2014
| Documentation des organes directeurs
Vue d’ensemble
Sixième session
Moscou (Fédération de Russie), 13-18 octobre 2014
Point 8 de l’ordre du jour provisoire
L’élection des membres du Bureau de la Conférence des Parties est régie par l’article 21 du
Règlement intérieur. La Conférence des Parties doit élire, avant la fin de la sixième session, un
Président et cinq Vice-Présidents, dont l’un fait office de Rapporteur, parmi les représentants des
Parties présentes à la réunion. Ils formeront le prochain Bureau de la Conférence des Parties. Chacune
des Régions de l’OMS est représentée par un membre du Bureau.
Équipe OMS
WHO Framework Convention on Tobacco Control DGO
Éditeurs
Secrétariat de la Convention-cadre de l'OMS pour la lutte antitabac
Numéro de pages
1
Numéro de référence
Numéro de reference de l’OMS: FCTC/COP/6/30
Copyright
Secrétariat de la Convention-cadre de l'OMS pour la lutte antitabac