12 mai 2021

FCTC/COP/9/1 Ordre du jour provisoire FCTC/COP/9/1 Ordre du jour provisoire

14 juillet 2021

FCTC/COP/9/1 Ordre du jour provisoire (annoté) FCTC/COP/9/1 Ordre du jour provisoire (annoté)

8 novembre 2021

FCTC/COP/9/2 Pouvoirs des participants FCTC/COP/9/2 Pouvoirs des participants

1 novembre 2021

FCTC/COP/9/3 Procédures spéciales applicables à la conduite des travaux de la neuvième session de la Conférence des Parties à la Convention cadre de l’OMS pour la lutte antitabac FCTC/COP/9/3 Procédures spéciales applicables à la conduite des travaux de la neuvième session de la Conférence des Parties à la Convention cadre de l’OMS pour la lutte antitabac

13 octobre 2021

FCTC/COP/9/4 Demandes de statut d’observateur auprès de la Conférence des Parties FCTC/COP/9/4 Demandes de statut d’observateur auprès de la Conférence des Parties

16 juin 2021

FCTC/COP/9/5 Présentation des progrès mondiaux réalisés dans la mise en œuvre de la Convention-cadre de l’OMS FCTC/COP/9/5 Présentation des progrès mondiaux réalisés dans la mise en œuvre de la Convention-cadre de l’OMS

16 juin 2021

FCTC/COP/9/6 Application des articles 9 et 10 de la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac (réglementation de la composition des produits du tabac et réglementation des informations sur les produits du tabac à communiquer) FCTC/COP/9/6 Application des articles 9 et 10 de la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac (réglementation de la composition des produits du tabac et réglementation des informations sur les produits du tabac à communiquer)

14 juillet 2021

FCTC/COP/9/7 Rapport sur la réunion relative à la ventilation des cigarettes FCTC/COP/9/7 Rapport sur la réunion relative à la ventilation des cigarettes

14 juillet 2021

FCTC/COP/9/8 Rapport de situation sur les questions techniques relatives aux articles 9 et 10 FCTC/COP/9/8 Rapport de situation sur les questions techniques relatives aux articles 9 et 10

23 juillet 2021

FCTC/COP/9/9 Rapport complet sur les travaux de recherche et les données factuelles portant sur les produits du tabac nouveaux et émergents, en particulier les produits du tabac chauffés, conformément aux alinéas 2.a)-d) de la décision FCTC/COP8(22) FCTC/COP/9/9 Rapport complet sur les travaux de recherche et les données factuelles portant sur les produits du tabac nouveaux et émergents, en particulier les produits du tabac chauffés, conformément aux alinéas 2.a)-d) de la décision FCTC/COP8(22)

29 juillet 2021

FCTC/COP/9/10 Difficultés posées par les produits du tabac nouveaux et émergents et classification de ces produits FCTC/COP/9/10 Difficultés posées par les produits du tabac nouveaux et émergents et classification de ces produits

5 juillet 2021

FCTC/COP/9/11 Mécanisme d’examen de la mise en œuvre FCTC/COP/9/11 Mécanisme d’examen de la mise en œuvre

6 juillet 2021

FCTC/COP/9/12 Rapport de situation et rapport sur l’exécution FCTC/COP/9/12 Rapport de situation et rapport sur l’exécution

30 avril 2021

FCTC/COP/9/13 Projet de plan de travail et de budget pour l’exercice 2022-2023 FCTC/COP/9/13 Projet de plan de travail et de budget pour l’exercice 2022-2023

6 mai 2021

FCTC/COP/9/14 Paiement des contributions évaluées et mesures pour réduire le nombre de Parties redevables d’arriérés FCTC/COP/9/14 Paiement des contributions évaluées et mesures pour réduire le nombre de Parties redevables d’arriérés

24 mai 2021

FCTC/COP/9/15 Stratégies du Secrétariat de la Convention pour la levée de fonds: création d’un fonds d’investissement FCTC/COP/9/15 Stratégies du Secrétariat de la Convention pour la levée de fonds: création d’un fonds d’investissement

13 mai 2021

FCTC/COP/9/16 Examen de l’accréditation des organisations non gouvernementales ayant le statut d’observateur auprès de la Conférence des Parties FCTC/COP/9/16 Examen de l’accréditation des organisations non gouvernementales ayant le statut d’observateur auprès de la Conférence des Parties

11 août 2021

FCTC/COP/9/17 Renforcer les synergies entre la Conférence des Parties et l’Assemblée mondiale de la Santé FCTC/COP/9/17 Renforcer les synergies entre la Conférence des Parties et l’Assemblée mondiale de la Santé

20 octobre 2021

FCTC/COP/9/18 Nomination du Chef du Secrétariat de la Convention FCTC/COP/9/18 Nomination du Chef du Secrétariat de la Convention

13 mai 2021

FCTC/COP/9/19 Date et lieu de la dixième session de la Conférence des Parties FCTC/COP/9/19 Date et lieu de la dixième session de la Conférence des Parties

30 juin 2021

FCTC/COP/9/20 Élection du président et des vice-présidents de la Conférence des Parties FCTC/COP/9/20 Élection du président et des vice-présidents de la Conférence des Parties

30 décembre 2021

FCTC/COP/9/21 Rapport de la neuvième session de la Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac FCTC/COP/9/21 Rapport de la neuvième session de la Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac

10 novembre 2021

(Draft) FCTC/COP/9/A/R/1 Premier rapport de la Commission A (Draft) FCTC/COP/9/A/R/1 Premier rapport de la Commission A

9 novembre 2021

(Draft) FCTC/COP/9/B/R/1 Premier rapport de la Commission B (Draft) FCTC/COP/9/B/R/1 Premier rapport de la Commission B

10 novembre 2021

(Draft) FCTC/COP/9/B/R/2 Deuxième rapport de la Commission B (Draft) FCTC/COP/9/B/R/2 Deuxième rapport de la Commission B

10 novembre 2021

(Draft) FCTC/COP/9/B/R/3 Troisième rapport de la Commission B (Draft) FCTC/COP/9/B/R/3 Troisième rapport de la Commission B